Articles sélectionnés pour le thème : recours permis de conduire examen
→ 122 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Contacter Ants pour un titre sécurisé (permis, carte grise ...
Transports et voyage
Contacter Ants pour un titre sécurisé
L'ANTS ou Agence Nationale des Titres Sécurisés est un établissement public administratif sous tutelle du ministère de l'Intérieur, des Collectivités Territoriales et de l'Outre-Mer. ANTS répond aux besoins des administrations de l'État dans la délivrance des titres sécurisés comme les titres de séjour, les titres de voyage...
Site :
http://www.contact-telephone.com
Le rattrapage de points sur le permis de conduire
Le rattrapage de points sur le permis de conduire
Lorsque votre solde de points atteint un niveau dangereusement bas, nous vous détaillons les différentes options qui se présentent à vous pour rattraper les points manquants sur votre permis de conduire.
Nous diffusons des stages de rattrapage de points dans la plupart des villes de France et hors hexagone, ayant reçu un agrément des...
Site :
https://www.rattrapagepointpermis.com
Renouvellement son permis poids lourd (C, C1, CE, CE1 ...
03.05.2018 à 11h30
.
Le renouvellement d'un permis poids lourd s'effectue en ligne et est soumis à des contrôles médicaux qui diffèrent en fonction de votre âge : visite médicale plus rapprochée à partir de 60 ans par exemple. Informez-vous ici sur la procédure à suivre pour renouveler votre permis poids lourd C, C1, CE ou CE1.
Si vous possédez un permis poids lourd (C, C1, CE, CE1),...
Site :
https://demarchesadministratives.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire poids lourd / renouvellement du permis de conduire poids lourd / annulation de permis de conduire visite medicale / visite medicale permis de conduire / passer le permis poids lourd
JV Magazine - Passer son permis : en Belgique ou en France?
Passer son permis en Belgique
Les conditions
Pour ceux qui doivent passer le permis, il y a par contre quelques distinctions importantes dont il faut tenir compte par rapport aux conditions françaises:
- La limite d'âge est fixée à 17 ans. Il n'est donc pas question en Belgique de commencer son apprentissage dès 16 ans.
- Les résidents étrangers doivent être inscrits au registre de la...
Date: 2017-04-23 06:33:12
Site :
http://www.jvmagazine.be
Thèmes liés : vehicule d'auto ecole / vehicule d auto ecole / cours d auto ecole / permis d auto ecole / prix d auto ecole
Choisir sa moto-école
Bien choisir sa moto école
Quand on a enfin pris sa décision, que l'on est prêt à investir ses économies pour assouvir sa soif de liberté, on se met en quête de la moto-école idéale. C'est à partir de ce moment que débute un vrai parcours du combattant et cela peut virer au cauchemar : arnaques, mauvais enseignement, surcharge du plateau, moniteurs inaptes.
Pour éviter de telles...
Site :
motoservices.com
Thèmes liés : recuperer son dossier d'auto ecole a la prefecture / vente de moto d'auto ecole / dossier d'inscription permis moto / dossier d'inscription au permis de conduire / auto moto ecole paris 12
Prix assurance moto après suspension retrait de permis de ...
Tout savoir sur la suspension et le retrait de permis et solution pour trouver une assurance moto ou scooter.
Assurer une moto après suspensions
L'assurance moto et la suspension ou le retrait de permis , Le conducteur dont le nombre de point devient nul doit rendre son permis. Cette annulation ne prend acte qu'à la réception d'une lettre recommandée. Un motard condamnée, doit attendre six...
Site :
https://www.assurance-auto-stupefiant-alcoolemie- ...
L'aide au financement du permis par le Pôle Emploi et le RSA
Bons plans et astuces pour mieux vivre au quotidien.
dimanche 12 octobre 2014
L'aide au financement du permis par le Pôle Emploi et le RSA
Mise à jour du 09.09.2017
Pôle Emploi accorde des aides financières pour le financement du permis de conduire B à certains demandeurs d'emploi afin d'accélérer leur retour à l'emploi. Si vous respectez les conditions d'attribution, vous êtes...
Date: 2018-06-30 07:22:14
Site :
http://debrouilletoi.blogspot.com
La sous-préfecture de Mulhouse ... - haut-rhin.gouv.fr
Pôle Départemental Politique de la Ville
Pôle départemental contrôle de légalité pour la fonction publique territoriale
VOS DÉMARCHES A LA SOUS-PRÉFECTURE
Commission médicale
Prenez rendez-vous à l'adresse suivante : pref-commission-medicale@haut-rhin.gouv.fr
Accueil des étrangers
Première demande de titre de séjour et renouvellement, sauf demande d'admission exceptionnelle au...
Date: 2018-07-01 20:59:51
Site :
http://www.haut-rhin.gouv.fr
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / permis de conduire demande / changement adresse permis de conduire en ligne / point permis de conduire gouv / perte de point permis de conduire
Conditions générales de vente - Auto-école class'Permis
ARTICLE 1.DROIT DE RETRACTATION APPLICABLE AUX CONTRATS CONCLUS A DISTANCE
Sous réserve de l'application des exceptions au droit de rétractation prévues à l'article L 121-21-8 du Code la consommation, l'Elève dispose du droit de se rétracter dans un délai de quatorze (14) jours, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de frais de résiliation.
Le délai de rétractation expire...
Site :
https://classpermis.com
Echange de permis de conduire algérien refus - Résolue par ...
Echange de permis de conduire algérien refus
Sujet (Cloturé) initié par bilout, il y a 1 an
Bonjour,j'ai fait une demande d'échange de permis étranger (algérien) au prés de la préfecture de Boulogne-Billancourt dés la 1 erre année en 2007 la préfecture na pas ressue le certificat d' authenticité dans les 6 mois elle la ressue que 1 ans plus tard et ma refuser l'échange j'ai écrit...
Site :
alexia.fr
Reconduire immédiatement après une annulation : le référé ...
posez-moi directement votre question :06 07 08 09 11 | 01 44 39 93 90
Please leave this field empty.
Reconduire immédiatement après une annulation : le référé
Un « permis blanc » en cas d'annulation du permis pour les Taxis, Livreur, V.R.P, commerciaux, ambulanciers, Camionneur ?
Deux dispositions sont souvent confondues :
Jusqu'en 2003, en cas de suspension judiciaire du permis de...
Site :
http://www.maitreiosca.fr
Thèmes liés : annulation de points permis de conduire / ministre de l'interieur permis a point / annulation de permis de conduire administrative / recuperer permis de conduire apres annulation / suspension permis de conduire perte de points
La Préfecture du Haut-Rhin / Horaires et coordonnées ...
Télécopie : 03.89.41.77.70
POUR VOS AUTRES DÉMARCHES
Horaires d'accueil du public pour les dossiers relatifs aux activités privées de sécurité, aux armes et à la vidéo protection :
Du lundi au vendredi : de 8h30 à 11h30 et de 14h à 16h
L'État simplifie ses démarches et dématérialise les procédures.
Vous devez effectuer vos démarches administratives en ligne (demande de permis de conduire, immatriculation d'un véhicule ou pré-demande de titre d'identité).
Pour immatriculer un véhicule
Rendez-vous sur le site immatriculation.ants.gouv.fr pour réaliser les démarches liées à l'immatriculation des véhicules suivantes :
la...
Date: 2018-07-01 21:49:02
Site :
http://www.haut-rhin.gouv.fr
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / permis de conduire demande / changement adresse permis de conduire en ligne / perte de point permis de conduire / point permis de conduire gouv
Auto-école : obligation des établissements, recours en cas ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Une auto-école doit être agréée par la préfecture pour pouvoir présenter des élèves au permis de conduire. Elle doit informer ses élèves sur ses tarifs et leur faire signer un contrat. En cas de litige, selon le cas, vous pouvez saisir la préfecture ou les services du ministère de l'économie.
Tout replier
Tout déplier
Contrôle de l'enseignement
Votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : dossier d'inscription auto ecole / transfert dossier d'auto ecole / dossier pour changer d'auto ecole / dossier d'auto ecole / dossier d auto ecole
La validation des épreuves d'évaluation selon l'approche ...
La validation des épreuves d'évaluation selon l'approche par les compétences
Jean-Marie DE KETELE
François-Marie GERARD
Références : DE KETELE, J.-M. & GERARD, F.-M. (2005). La validation des épreuves d'évaluation selon l'approche par les compétences, Mesure et Éducation en Évaluation, Vol. 28, n° 3, 2005,...
Date: 2018-01-18 15:29:45
Site :
http://www.fmgerard.be
Thèmes liés : questions de l examen du permis / resultat de l examen du permis / permis de conduire nombre d'essai / epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire a l essai
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Territoire d'application
modifier
Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
Date: 2017-04-22 14:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire par infraction / nombre de points permis de conduire classe 5 / retrait point permis de conduire / nombre de point permis de conduire france / nombre de points sur le permis de conduire
Changer d'auto-école : frais obligatoires - Cheval Annonce
0 j'aime
Changer d'auto-école : frais obligatoires ?
Posté le 22/07/2012 à 08h47
Posté le 22/07/2012 à 08h47
Voilà ce que j'ai trouvé :
Un changement lourd de conséquences
Vous pouvez quitter librement une auto-école pour poursuivre votre formation dans une autre.
Mais dans les faits, vous aurez beaucoup de difficultés à obtenir une place d'examen dans une autre auto-école...
Changer d'auto école - Facilitez vous le permis
5. Vos recours
Vous ne vous sentez pas bien dans votre auto-école actuelle ? Vous avez raté votre permis et vous n'arrivez pas à obtenir une nouvelle date de passage ? Vous déménagez?
Autant de bonnes raisons pour avoir envie de changer d'air. Mais attention un tel changement n'est pas anodin.
Vous pouvez quitter votre auto-école sans payer de frais de transfert de dossier
Depuis le...
Site :
http://321permis.com
Thèmes liés : dossier pour changer d'auto ecole / recuperer son dossier d'auto ecole a la prefecture / dossier d'inscription auto ecole perdu / dossier d'inscription auto ecole / transfert dossier d'auto ecole
L'annulation administrative du permis de conduire - Alexia.fr
Demander mon devis
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé pour vous mettre en relation avec des avocats. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Jurisystem, 22 rue des Martyrs, 75009 Paris.
Toutes les...
Site :
alexia.fr
Thèmes liés : recours permis de conduire tribunal administratif / annulation permis de conduire 1 mois / annulation de permis de conduire 6 mois / annulation de permis de conduire administrative / permis de conduire 1 point 6 mois
Le Télégramme - Bretagne - Loi Macron. «La Sécurité ...
Loi Macron. «La Sécurité routière sacrifiée»
Publié le 07 février 2015 Modifié le 07 février 2015 à 09h17
Les écoles de conduite guingampaises insistent sur l'importance de la pédagogie entre les moniteurs et les candidats.
Votée vendredi à l'Assemblée, mais toujours sujette à d'âpres discussions, la loi Macron sur la réforme du permis de conduire est loin de faire...
Site :
letelegramme.fr
La conduite accompagnée à 15 ans et le permis à 17 ans et ...
CONDUITE - Les jeunes pourront commencer la conduite accompagnée dès 15 ans et ceux qui le feront pourront passer le permis de conduire à 17 ans et demi, a proposé vendredi le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve. Interrogé sur BFMTV et RMC, le ministre a précisé qu'il allait proposer cette réforme aux 51 membres du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), qui se réunit lundi et doit rendre un avis consultatif. Ces derniers avait déjà fait une recommandation en ce sens en juin 2013..
"Je vais proposer au CNSR de permettre aux jeunes de commencer à 15 ans la conduite accompagnée et de pouvoir ensuite...
Site :
huffingtonpost.fr
Thèmes liés : permis de conduire a 18 ans / delai passage examen permis de conduire / passer son permis de conduire / permis de conduire la conduite / permis de conduire d
Conditions générales de vente | SOULT AUTO ECOLE | PARIS 12
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE et de PRESTATIONS DE SERVICES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DES PRESTATIONS
Les présentes conditions générales de vente et de prestations de service (ci-après les « CGVPS») sont conclues entre d'une part, l'auto-école SOULT (Agrément préfectoral n° E0207527000), représentée par M. Thibault DROINET , et d'autre part, toute...
Site :
http://www.soultautoecole.fr
La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...
La loi s'articule autour de trois grands principes : libérer, investir et travailler. Elle ne sert qu'un seul intérêt : l'intérêt général. Un an a passé depuis la promulgation le 7 août 2015. Plus de 1 500 emplois ont été créés dans le secteur du transport par autocar et 3,8 millions de passagers ont été transportés dans toute la France. Aujourd'hui, 180 villes et aéroports sont...
Date: 2017-04-22 16:10:12
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : carte routiere d'europe de l'est / reprise d'entreprise auto ecole / creation d'entreprise auto ecole / entreprise d auto ecole / centre d examen permis de conduire