Articles sélectionnés pour le thème : document unique securite education nationale
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Telechargements - Académie de Lille
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
http://www.ac-lille.fr
MENE1628272C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2016 > n°38 du 20 octobre 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere / securite enfant a l ecole / attestation de securite routiere / securite routiere assr1 / loi code de la securite routiere
Une question sur les ASSR, sur l'ESR ? consulter la FAQ ...
Que faire en cas de perte ou de vol de l'ASSR ?
En cas de perte ou de vol de l'attestation scolaire de sécurité routière de niveau 1 ou de niveau 2, Il convient de faire une demande de duplicata au chef de l'établissement dans lequel les épreuves ont été passées et l'attestation obtenue.
La demande de duplicata attestant de la réussite aux épreuves doit être effectuée par écrit et...
Date: 2017-04-23 00:33:35
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : attestation de securite routiere / securite routiere assr 1 / securite routiere examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Éducation à la sécurité routière - eduscol.education.fr
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L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
Découvrir dès le plus jeune âge que la route n'est pas à prendre mais à partager, c'est acquérir des comportements qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir compte des autres usagers de l'espace routier. La mise en place efficace d'une éducation à la sécurité routière suppose la...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere / securite enfant a l ecole / ecole de formation a la securite routiere / code de la securite routiere / attestation de securite routiere
Sécurité en EPLE - esen.education.fr
12. Risques psychosociaux
B - Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE
Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut , se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
1. Les risques majeurs
Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : securite contre l'incendie dans les etablissements recevant du public / securite preventive contre l'incendie / commission d hygiene et de securite / reglement securite contre l'incendie erp / reglement de securite contre l'incendie
Politique sur la sécurité du gouvernement - tbs-sct.gc.ca
Fournit une orientation sur la gestion de la sécurité du gouvernement à l'appui de l'exécution des programmes et de la prestation des services fiables du gouvernement du Canada ainsi que de la protection des renseignements, des particuliers et des biens, et donne à la population canadienne, aux partenaires, aux organismes de surveillance et aux autres intervenants une assurance au regard de...
Site :
http://www.tbs-sct.gc.ca
Thèmes liés : formation d agent de securite / formation en securite de l information / formation d agent de securite et de surveillance / systeme international d evaluation de la securite / politique de securite d un systeme d information
MENE1528696C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
NOR : MENE1528696C
circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1 - INTÉRIEUR - MEDDE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : securite enfant a l ecole / formation d auto ecole / formation en securite de l information / test d'auto ecole / teste d auto ecole
L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
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L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
Découvrir dès le plus jeune âge que la route n'est pas à prendre mais à partager, c'est acquérir des comportements qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir compte des autres usagers de l'espace routier. La mise en place efficace d'une éducation à la sécurité routière suppose la...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere / securite enfant a l ecole / ecole de formation a la securite routiere / code de la securite routiere / attestation de securite routiere
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : commission paritaire nationale de sante et de securite au travail / formation inspecteur en sante et securite au travail / droit de la sante et de la securite au travail / securite enfant a l ecole / emploi sante securite travail
Santé et Sécurité au travail de l'Académie de Lille.
Ce site traite des questions suivantes :
Santé et Sécurité au Travail dans la fonction publique d'état et particulièrement au sein de l'éducation nationale.
L'inspection Santé et Sécurité au Travail : l'inspecteur Santé et Sécurité au Travail, les Conseillers de Prévention (académiques, départementaux) et les Assistants de Prévention.
Les textes officiels : arrêtés, bulletins...
Date: 2017-03-28 05:45:54
Site :
http://www.ac-lille.fr
Thèmes liés : manuel prevention securite sante au travail / prevention sante securite au travail / formation inspecteur en sante et securite au travail / reglement comite de sante et securite au travail / comite local de sante et securite au travail
Bulletin officiel N°40 du 31 octobre 2002 - Ministère de ...
PRÉPARATION, MISE EN ŒUVRE ET VALIDATION SOCIALE DES ATTESTATIONS SCOLAIRES DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
N.S. n° 2002-230 du 25-10-2002
NOR : MENE0202500N
RLR : 553-1
MEN - DESCO A2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices d'académie et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2012-02-27 13:52:56
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : attestation de securite routiere / education a la securite routiere / brevet de securite routiere obligatoire / securite routiere examen permis de conduire / securite routiere permis de conduire
L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
Le nombre des enfants tués chaque année fait apparaître un pic sensible à l'âge de 3 ans, de 7 ans et de 11 ans, ce qui a conduit à retenir le principe d'une éducation progressive et cohérente qui tienne compte du développement psychomoteur et du degré d'autonomie de l'enfant.
Cette éducation s'intègre dans le socle de connaissances, de compétences et de culture ainsi que dans les...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : securite enfant a l ecole / education a la securite routiere / ecole de formation a la securite routiere / code de la securite routiere / attestation de securite routiere
Semaine de la sécurité routière - Ontario Road Safety Resource
Semaine de la sécurité routière
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Années scolaires 9-12
La tenue d'une semaine ou d'une journée de la sécurité routière est un moyen amusant et éducatif de promouvoir la sensibilisation à la sécurité routière et d'impliquer à la fois les élèves et l'ensemble du milieu scolaire.
Les outils et les documents de soutien compris dans cet ensemble peuvent...
Site :
http://ontarioroadsafety.ca
Thèmes liés : semaine de la securite routiere / sensibilisation securite routiere / education a la securite routiere / securite routiere vitesse / securite routiere
Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO Spécial N°9 ...
COMPOSITION DES REPAS SERVIS EN RESTAURATION SCOLAIRE ET SÉCURITÉ DES ALIMENTS
C. n° 2001-118 du 25-6-2001
NOR : MENE0101186C
RLR : 505-9
MEN - DESCO B4 - AGR - INT - ECO - MES
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt ; aux préfètes et préfets ; aux inspectrices et inspecteurs...
Date: 2016-06-21 14:53:14
Site :
http://www.education.gouv.fr
ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 0021 du 10 avril 1978 relatif à l ...
CHAPITRE Ier CHAMP D'APPLICATION
Section 1re Assujettissement des travailleurs et des travailleurs assimilés
Art. 1er. -- Sont obligatoirement assujettis au régime de sécurité sociale institué par le décret-loi du 29 juin 1961, organique de la sécurité sociale, les travailleurs soumis aux dispositions du Code du travail sans aucune distinction de race, de nationalité, de sexe ou...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : affiliation securite sociale demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale jeune demandeur d'emploi
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