Articles sélectionnés pour le thème : reglement code de la route
→ 408 articles
Voir également 20 Vidéos pour ce thème
Permis de conduire - Permis à points - Auto ecole
L'examen du permis de conduire
Il se décompose en deux épreuves :
la formation théorique : Le code de la route.
Le code de la route enseigne la signalisation (études des panneaux routiers) ainsi que toutes les bonnes règles de conduite à adopter sur la route à bord d'un véhicule. Il est obligatoire pour pouvoir passer son permis .
Déroulement de l'examen...
Site :
http://www.guide-autoecoles.fr
Thèmes liés : perte de point permis de conduire probatoire / recuperation de points permis de conduire probatoire / point permis de conduire probatoire / stage point permis de conduire / perte de point permis de conduire
Test de code de la route en ligne | CIR Avron
Cours de code en ligne
Questions de code en illimitées
Un suivi personnalisé
Me connecter
élève
Des cours de code en ligne-vous sont proposés gratuitement afin d'avoir une première approche du code de la route et d'en connaître les principales règles.
Vous pourrez aborder les principaux thèmes du code de la route avec des schémas, des images et du contenu. Avec votre code...
Site :
https://www.cir-avron.fr
Comment avoir son code du premier coup - codedelaroute.fr
Comment avoir son code du premier coup ?
Comment avoir son code du premier coup ?
Conseils
Nina
mardi 27 mars 2018
Découvrez comment obtenir votre code de la route du premier coup en 7 étapes clés. Des révisions au passage de l'examen, tous nos conseils pour savoir répondre juste aux questions de code.
1- Apprenez le code à votre façon
Pour mémoriser les règles du code de la route,...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Thèmes liés : comment obtenir son code de la route du premier coup / comment avoir son code de la route du premier coup / comment avoir son code de la route sans le passer / comment reussir son code de la route / photo examen code de la route
Permis Accéléré Paris 17 | Auto École La Réussite
Forfait valable 1 mois | Paiement en 2 fois
Le code de la route en 1 semaine seulement
La circulation routière, le conducteur, la signalisation ou encore les règles de priorité... le code de la route vous permet d'assimiler et de comprendre toutes les notions visant à rendre la route plus sûre pour vous et pour les autres.
L'examen au code de la route est indispensable pour prétendre passer le permis de conduire. Rien de mieux que de s'immerger dans les règles et de s'imprégner du code de la route pour le passer et le valider le plus rapidement possible. Pour ce faire, l'Auto-école...
Télécharger Code de la route 2018 Permisécole pour Android
» Code de la route 2018 Permisécole
Description
Avec PermisEcole, vous bénéficiez d'une application mobile de qualité avec des contenus gratuits et d'autres que vous pourrez activer, comprenant jusqu'à 70 tests dont 8 gratuits.
Vous ne payez que les tests supplémentaires, le reste de l'application est totalement gratuite : le cours de code, les panneaux et les...
Site :
https://fr.appszoom.com
Thèmes liés : test du code de la route gratuit 40 questions / examen code de la route gratuit 40 questions / 40 questions de formation code de la route gratuit / telecharger des test du code de la route gratuit / test du code de la route gratuit avec correction
Auto-école à Avignon - Casares Conduite
"LE PERMIS POUR TOUS SUR AVIGNON"
AUTO-ECOLE A AVIGNON.
L'auto-école Casarès, est installée au 127 avenue Pierre Sémard à Avignon, sur la route de Marseille, face à l'entrée du lycée Maria Casarès depuis septembre 2015. Récemment installé sur Avignon, l'établissement, géré par un enseignant unique, jeune, dynamique, professionnel, patient et pédagogue vous garantie un réel suivi...
Site :
http://www.auto-ecole-casares.fr
Inscription au code de la route | Objectif Code
Inscription au code de la route en candidat libre
Grâce à Objectif Code, passez le code en candidat libre grâce à une inscription qui se réalise en quelques clics. Simple, rapide et efficace !
Rendez-vous sur notre page d'accueil...
Site :
https://www.objectifcode.sgs.com
Thèmes liés : passage code de la route candidat libre / passer le code de la route / tarifs code de la route / reglement code de la route / passage code de la route
Quiz sur le code de la route - mai 5 | Touring
Quiz sur le code de la route - mai 5
05/05/2017
Chaque semaine, Touring vous propose un quizz pour évaluer vos connaissances sur le Code de la route...
Date: 2018-07-01 13:42:19
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : quiz sur le code de la route / reglement code de la route / question de code de la route / code de la route voie sans
Code de la route en candidat libre - passetoncode.fr
En France, le code de la route et le permis de conduire sont des examens gratuits.
Passer le code de la route en candidat libre
La plupart des gens ne le savent pas, mais en France, le passage des examens du permis de conduire et de l'épreuve théorique générale, le code de la route, sont gratuits et accessible à tous.
Ainsi, n'importe qui peut s'inscrire librement pour passer l'une et/où...
Date: 2017-04-23 03:37:15
Site :
http://www.passetoncode.fr
Thèmes liés : code permis voiture candidat libre / code permis moto candidat libre / passage code de la route candidat libre / j ai un probleme avec mon auto ecole / passer test code route gratuit
FCDE- MINI-TEST Code et règes de conduite à vélo
Mini test Code de la route et règles de conduite pour se déplacer à vélo en ville en sécurité
élaboré par la FCDE, pour des enfants de plus de 8 ans, mai 2007
Pour chaque question, entourez la ou les réponses vraies (au moins une) et rayer la ou les réponses fausses (au moins une).
1) Code de la route : Un cycliste (de plus de huit ans) peut-il...
Site :
http://www.circulationsdouces91.org
Thèmes liés : code de la route panneaux test / test code de la route pour voiture / conduite code de la route / test pour le code de la route / reglement code de la route
Bulletin officiel du ministère de la ... - justice.gouv.fr
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : suspension permis de conduire 1 mois / suspension permis de conduire vitesse / suspension permis de conduire 4 mois / suspension permis de conduire alcool / suspension permis de conduire perte de points
Quiz sur le code de de la route - 21 avril | Touring
Quiz sur le code de de la route - 21 avril
20/04/2017
Chaque semaine, Touring vous propose un quizz pour évaluer vos connaissances sur le Code de la...
Date: 2018-07-01 13:39:35
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : quiz sur le code de la route / reglement code de la route / question de code de la route / code de la route voie sans
Quiz sur le code de de la route - 14 avril | Touring
Quiz sur le code de de la route - 14 avril
13/04/2017
Chaque semaine, Touring vous propose un quizz pour évaluer vos connaissances sur le Code de la...
Date: 2018-07-01 13:51:12
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : quiz sur le code de la route / reglement code de la route / question de code de la route / code de la route voie sans
Validité code de la route - la-conduite-supervisee.com
Le code de la route une fois obtenu est valable 5 ans. Cette durée est applicable depuis le mois d'octobre 2014, elle était avant d'une durée de 3ans. Un candidat à l'examen du permis de conduire dispose donc de 5ans pour réussir son permis. Si un candidat échoue à 5 tentatives de l'examen, durée de validité du code n'est plus applicable, il devra le repasser automatiquement. ainsi, si...
Le Code de la route pour les motos - LeLynx.fr
Le Code de la route pour les motos
Le Code de la route pour les motos
Julien Prioux - mis à jour le
1 juillet 2018
Le Code de la route est la réglementation officielle qui encadre la circulation de tous les types de deux-roues en France. Des motos autorisées aux infractions routières possibles : décryptage des subtilités du Code au service des motards.
Dans la même...
Site :
https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : code de la route article / immobilisation vehicule code de la route / voiture sans permis code de la route / code de la route pour permis c / infraction code de la route police
Êtes-vous un as du Code de la route? | Touring
Êtes-vous un as du Code de la route?
10/05/2017
Chaque semaine, Touring vous propose un quiz pour évaluer vos connaissances sur le Code de la route d'une manière ludique et...
Date: 2018-07-01 13:13:18
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : quiz sur le code de la route / reglement code de la route / question de code de la route / test pour le code de la route / code de la route voie sans
Dossier : Représentant de personne morale, certificat d ...
Représentant de personne morale, certificat d'immatriculation et retrait de points : rappel de quelques principes
06/2011 - n° Revue : 0830
Christophe Lièvremont, docteur en droit de l'université Jean-Moulin (Lyon-III), avocat au barreau de Mulhouse, chargé d'enseignement à l'université de Franche-Comté.
DR
Lorsqu'un avis de contravention relatif à un excès de...
La formation et l'épreuve du code de la route
Le code de la route
Mise en ligne le 20/08/2014
La formation
Lors de la formation théorique communément appelée formation au « code de la route », vous suivrez des cours portant sur la connaissance des règlements concernant la circulation et la conduite d'un véhicule ainsi que sur celle des bons comportements du conducteur. Le programme de cette formation suit le référentiel pour...
Site :
cer.asso.fr
Vitesse maximale autorisée par type de véhicule en France ...
Les vitesses maximales autorisées par type de véhicule en France varient selon la nature du véhicule ou de celle de la marchandise transportée.
Des dispositions plus rigoureuses que celles citées ci-dessous peuvent être prises par « l'autorité investie du pouvoir de police » (les présidents des conseils généraux sur routes départementales ou les maires à l'intérieur des...
Date: 2017-04-17 17:44:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / code de la route transport en commun / code de la route article / vehicule prioritaire code de la route / chargement vehicule code de la route
CODE DE LA ROUTE - news.autojournal.fr
Commentaire(s) : 13
De quand date votre permis ? Vous êtes sûrement passé à côté des évolutions des règles de circulation. Mais l'Auto-Journal vous offre une mise à jour...
Dès les premières heures de l'automobile, des règles de circulation ont été mises en place, à l'échelle nationale et internationale. La première réglementation est même apparue avant le développement du...
Site :
https://news.autojournal.fr
L'examen du code de la route | Objectif Code
Passer l'examen du code de la route
1. Je me rends à l'examen du code la route
Nous vous invitons à être sur le lieu d'examen 20 minutes avant le début de l'épreuve. Il faut impérativement vous munir de votre convocation au code de la route comportant votre numéro NEPH ainsi que d'une pièce d'identité valide. L'examinateur vérifiera votre identité avant le début de l'épreuve. Il s'agit d'un examen d'Etat, par conséquent, aucun retard ne sera toléré et aucun examen ne pourra être passé en l'absence d'une pièce valide justifiant votre identité.
Nous vous conseillons de prendre...
Site :
https://www.gagnetonpermis.objectifcode.sgs.com
L'examen du code de la route | Objectif Code
Passer l'examen du code de la route
1. Je me rends à l'examen du code la route
Nous vous invitons à être sur le lieu d'examen 20 minutes avant le début de l'épreuve. Il faut impérativement vous munir de votre convocation au code de la route comportant votre numéro NEPH ainsi que d'une pièce d'identité valide. L'examinateur vérifiera votre identité avant le début de l'épreuve. Il s'agit d'un examen d'Etat, par conséquent, aucun retard ne sera toléré et aucun examen ne pourra être passé en l'absence d'une pièce valide justifiant votre identité.
Nous vous conseillons de prendre...
Passez votre permis de conduire sans stress grâce aux ...
Passez votre permis de conduire sans stress grâce aux applis de Code de la route
Logiciels
Le 16 Septembre 2016
L'examen du permis de conduire est constitué d'une partie pratique et d'une partie théorique. Si pour la première, le moniteur d'auto-école est le plus à même d'apprendre les ficelles de la conduite au candidat, en ce qui concerne la seconde, le rôle du candidat est primordial....
Site :
http://www.lelogicielgratuit.com
Thèmes liés : examen code de la route / question d'examen moniteur auto ecole / entrainement code de la route gratuit 2017 / passer la pratique du permis de conduire / entrainement code de la route gratuit
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-22 12:43:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtention du permis de conduire avant 18 ans / securite routiere examen permis de conduire / code permis de conduire france / centre d examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-22 12:43:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtention du permis de conduire avant 18 ans / securite routiere examen permis de conduire / code permis de conduire france / centre d examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Code de la route 2018 Permisécole APK Download - Free ...
Translate
The description of Code de la route 2018 Permisécole
Avec PermisEcole, vous bénéficiez d'une application mobile de qualité avec des contenus gratuits et d'autres que vous pourrez activer, comprenant jusqu'à 70 tests dont 8 gratuits.
Vous ne payez que les tests supplémentaires, le reste de l'application est totalement gratuite : le cours de code, les panneaux et les...
Date: 2017-11-29 15:44:55
Site :
https://apkpure.com
Thèmes liés : test du code de la route gratuit 40 questions / examen code de la route gratuit 40 questions / 40 questions de formation code de la route gratuit / test du code de la route gratuit avec correction / test code de la route gratuit
Transport routier - equipement.gov.ma
Stages de l'éducation à la sécurité routière
La loi n° 52-05 portant Code de la route, instaure de nouvelles dispositions relatives au permis de conduire,notamment la création du permis de conduire à points.
Le permis à points s'inscrit, avant tout, dans une démarche pédagogique et de sensibilisation, l'objectif étant d'éviter l'infraction et sa récidive : il répond à un...
Date: 2018-07-01 11:54:08
Site :
http://www.equipement.gov.ma
Question n°9978 - Assemblée nationale
Les agents de police municipale peuvent dans le cadre des contrôles routiers, sur l'ordre et sous la responsabilité des officiers de police judiciaire, procéder sur le conducteur ou l'accompagnateur de l'élève-conducteur impliqué dans un accident mortel ou corporel de la circulation ou dans un accident matériel de la circulation, à des épreuves de dépistage en vue d'établir si la...
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : verbalisation code de la route police municipale / code de la route police municipale / article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / code de la route article
Tests du Code de la Route 2018 – Tests en ligne
Tests du Code de la Route 2018 - Tests en ligne
Apprentissage du Code de la route - épreuves en ligne
L'apprentissage du Code route est une étape importante avant de passer son examen pour obtenir un permis de conduire. Si auparavant, les auto-écoles étaient les seuls à pouvoir procurer les documents nécessaires à l'apprentissage du Code en question, aujourd'hui, il est plus facile...
Réviser le Code de la route sur Internet
Où réviser ?
Réviser le Code de la route sur Internet
Apprendre et réviser le Code de la route en ligne est tout à fait possible. Cette méthode s'avère efficace pour ceux qui n'ont pas de temps de se rendre à l'auto-école. Vous pouvez vous connecter au site proposant ce service selon votre disponibilité. Le secret de cet apprentissage réside simplement dans une bonne organisation. La...
Site :
https://www.codedelaroute.com
Thèmes liés : test pour reviser le code de la route / test du code de la route gratuit 40 questions / test code de la route gratuit en ligne / test code de la route voiture gratuit en ligne / examen code de la route gratuit 40 questions
Le code de la route en Angleterre - bellabritannia.com
Tag: anglais , angleterre , code de la route , conduire , conduite , voiture
Maintenant que vous savez tout ce qu'il faut savoir sur la conduite en Angleterre, penchons nous un peu plus sérieusement sur un aspect un peu plus technique de la conduite : le code de la route. Il est évident qu'en Europe, ils se ressemblent à peu près tous et bien qu'il y ait quelques nuances, le code de la route...
Site :
http://bellabritannia.com
Thèmes liés : feux tricolores code de la route / feux voiture code de la route / conduite code de la route / feux code de la route / code de la route panneaux signalisation
La randonnée à cheval et le Code la Route – quelques ...
Age : 27
Date d'inscription : 29/01/2011
Sujet: La randonnée à cheval et le Code la Route - quelques règles à respecter
Mer 25 Jan 2012 - 15:23
Bonjour à toutes et à tous.
J'ai regroupé ici plusieurs articles et textes de lois qui réglementent la circulation des chevaux et de leur meneur, des cavaliers et des véhicules à traction animale. J'ai essayé de rendre cette liste la plus...
Date: 2017-04-23 03:38:41
Site :
http://cavaliersdelisere.meilleurforum.com
Thèmes liés : code de la route article / code de la route transport animaux / point code de la route / chargement vehicule code de la route / permis de conduire d
permisecole - Code de la route gratuit 2017
Code de la route : les clés de votre réussite
Chaque année des milliers de jeunes décident de passer leur permis de conduire, dont la première étape consiste à connaitre son code de la route sur le bout des doigts. Afin d'optimiser au maximum vos chances de réussite à l'examen officiel du code de la route, permisecole.com vous propose donc ses services professionnels en matière...
Site :
http://www.code-de-la-route-gratuit.pro
Thèmes liés : code de la route gratuit test 2017 / examen code de la route resultat / code de la route gratuite 2017 / test code de la route gratuit en ligne / examen code de la route
les priorités de passage - code de la route france - YouTube
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement.
Ajoutée le 5 mars 2016
RÈGLES DE PRIORITÉ CÉDER LA PRIORITÉ Le tram a la priorité, - Les véhicules sur rail (tram, train) ont toujours la priorité sur tous les usagers de la...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : code de la route france gratuit / code de la route gratuit en ligne / examen code de la route 2015 / passage code de la route / code de la route france
Jeu Jeu du code de la route gratuit sur jeux-de-voiture.fr
Jeu Jeu du code de la route
Viens jouer au jeu Jeu du code de la route, un de nos super jeux de Voiture gratuit. Dans les jeux de voiture souvent vous ne devez pas...
Site :
http://www.jeux-de-voiture.fr
Thèmes liés : jeu en ligne du code de la route / jeu du code de la route / jeux du code de la route en ligne / jeux de code de la route / voiture code de la route
Histoire du Code de la route - Code de la route gratuit 2017
Découvrez l'historique du code de la route et ses grandes dates. Vous trouverez également un test gratuit afin d'évaluer vos connaissances et préparer votre examen.
Historique du code de la route
En 1851 la loi relative à « la police du roulage et des messageries publiques » fixe dans son ensemble les règles de base de ce qui deviendra plus tard le code de la route.
En 1863...
Site :
http://www.code-de-la-route-gratuit.pro
Thèmes liés : code de la route gratuit test 2017 / examen code de la route gratuit 40 questions / code de la route gratuite 2017 / test d'auto evaluation code de la route / test du code de la route gratuit 40 questions
La conduite d'un véhicule de société et ses conséquences ...
La question qui revient le plus souvent alors est celle-ci : qui sera responsable en cas d'infraction ?
Qui devra payer l'amende et à qui retirera-t-on des points sur le permis de conduire ?
L'occasion est donc donnée de faire le point sur cette situation juridique après avoir rappelé quelques principes de base essentiels à la compréhension de la matière.
I. HYPOTHESE CONCERNEE.
En cas...
Date: 2017-04-23 05:35:09
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire par infraction / retrait point permis de conduire / voir le nombre de point sur le permis de conduire / perte de point permis de conduire / annulation de points permis de conduire
Site de Didier REINS Avocat
La conduite d'un véhicule de société et ses conséquences sur le permis de conduire.
Les entreprises disposent de plus en plus souvent d'une « flotte » de véhicules qu'elles mettent à la disposition de leurs salariés pour l'accomplissement de leurs tâches.
Ces véhicules vont, selon les besoins, de la simple estafette de chantier qui sert aux ouvriers pour...
Date: 2017-01-11 20:58:43
Site :
http://avocat-didier-reins.com
Thèmes liés : retrait point permis de conduire / voir le nombre de point sur le permis de conduire / nombre de points permis de conduire par infraction / perte de point permis de conduire / annulation de points permis de conduire
Permis de conduire en ligne | Lepermislibre
Comment peut-on passer son permis de conduire en ligne ?
Comment peut-on passer son permis de conduire en ligne ?
Vous vous posez peut-être la question : passer le permis de conduire en ligne, comment c'est possible ?? Bien entendu, même si les progrès technologiques vont vite, l'apprentissage de la conduite se fait encore dans une vraie voiture, sur de vraies routes, avec de vrais...
Site :
https://www.lepermislibre.fr
question Animaux Autres-usagers - Quiz Code Route
Examinez l'image et choisissez la meilleure réponse :
Ce chat est il tenu d'emprunter le passage protégé pour traverser la rue ?
Le code de la route ne s'applique qu'aux humains, pas aux animaux. Il est difficile d'enseigner les règles du...
Site :
http://quiz-code-route.fr
Thèmes liés : reglement code de la route / quiz sur le code de la route / question de code de la route / code de la route reponse / passage code de la route
La réglementation - Mercura
La réglementation
Des réglementations précises à ne pas prendre à la légère !
La signalisation pour les véhicules de service intervenant sur la voie publique est soumise à des réglementations très strictes et précises.
Un véhicule équipé de signalisation ne répondant pas à ces règles, exposerait les responsables des parcs de véhicules, à des poursuites, en cas d'accident.
Les...
Site :
http://www.mercura.fr
Thèmes liés : vehicule prioritaire code de la route / vehicule lent code de la route / vehicule edf code de la route / vehicule encombrant code de la route / vehicule code de la route
Cours code de la route gratuit - thèmes conformes à la ...
Se connecter S'inscrire
Cours de code en ligne
Pour compléter votre entraînement aux séries de code de la route gratuites, Coursdecode.com vous propose des cours pédagogiques, pour vous permettre d'aborder plus en détail, chacune des thématiques de l'examen du code de la...
Date: 2018-07-01 23:12:32
Site :
http://www.coursdecode.com
Thèmes liés : cours code de la route gratuit / test code de la route gratuit par theme / entrainement code de la route gratuit / cours de la code de la route / examen code de la route
Inscription au code de la route en candidat libre : simple ...
Inscription au code de la route en candidat libre : simple et pas cher
Inscription au code de la route en candidat libre : simple et pas cher
Actualités
Laetitia
mercredi 12 juillet 2017
En lien avec la nouvelle réforme 2016 , le passage du code de la route en candidat libre devient de plus en plus facile. digiSchool vous détaille les avantages et la mise en pratique de cette solution de plus...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Avocat Annulation de Permis - Droit Routier | Maître ...
Votre avocat en droit routier - Avignon- Vaucluse
Pierre Pamard, votre avocat à Avignon, se spécialise dans le droit routier. Particuliers ou chefs d'entreprise, contactez-le en cas de retrait de points sur votre permis de conduire ou pour vous défendre à la suite d'une infraction au code de la route.
Que couvre le droit routier ?
Le droit routier englobe les règles de la circulation, le...
Site :
http://www.pamard-avocat.fr
Thèmes liés : retrait point permis de conduire / annulation de points permis de conduire / lettre annulation de permis de conduire / annulation de permis de conduire assurance / point permis de conduire france
Les infractions au code de la route en Algérie - Consulat ...
Tout automobiliste est soumis au respect des règles du Code de la route du pays dans lequel il circule : en cas d'infraction, il est passible des mêmes sanctions que celles qui peuvent être prononcées à l'encontre des ressortissants du pays concerné.
Si vous êtes amenés à conduire en Algérie, il vous faudra donc respecter les règles du Code de la route algérien : nous attirons votre attention sur les lourdes sanctions encourues en cas d'infraction.
Le permis de conduire peut ainsi vous être automatiquement retiré...
Date: 2018-07-01 20:23:55
Site :
https://alger.consulfrance.org
Thèmes liés : reglement code de la route / respect code de la route police / infraction code de la route police / code de la route algerien pdf / retrait permis de conduire exces de vitesse
Points de Permis Perdus : Que Faire ? - SauverMonPermis
Comment savoir combien il reste de points sur mon permis de conduire ?
S'enquérir régulièrement du nombre de points restant sur votre permis de conduire est essentiel pour le protéger efficacement. Pour savoir le nombre de points dont votre permis de conduire est crédité, il existe 2 solutions.
La première : retirer un relevé intégral d'informations. Ce document est le « casier...
Date: 2017-04-23 06:01:17
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Thèmes liés : point permis de conduire france / permis de conduire 1 point 6 mois / annulation de points permis de conduire / nombre de points permis de conduire classe 5 / voir le nombre de point sur le permis de conduire
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d ...
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
NOR: IOCS1221841A
Version consolidée au 01 juillet 2018
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,
Vu le code de la route ;
Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la...
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-04-22 16:48:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : permis conduire automatique belgique / permis conduire automatique / permis automatique conduire une manuelle / permis conduire autocollant a / permis de bonne conduite a l'ecole
Priorité de passage en intervention SAMU et conduite d ...
Le texte de loi qui modifie l'article R311 du code de la route en incluant en catégorie prioritaire les Ambulances agissant à la demande des SAMU est le décret 2007/786 du 10 mai 2007.
Le texte de loi qui donne prérogative aux ambulanciers pour partir sur des Urgences vitales est l'arrêté Ministériel du 5 Mai 2009 (NOR : SASH0910602A).
IV - La jurisprudence allant dans ce sens
L'arrêt de...
Site :
https://www.catsuf.fr
Thèmes liés : vehicule prioritaire code de la route / article de loi du code de la route / code de la route article / vehicule code de la route / reglement code de la route
La circulaire du BO - education.gouv.fr
o En 2001, 120 000 accidents corporels ont tué près de 8 000 personnes sur les routes de France. La population jeune est particulièrement touchée par l'insécurité routière. Ainsi, chaque année, les accidents de la circulation sont la cause de près du quart des décès chez les 5-14 ans et de près d'un décès sur deux chez les 15-19 ans. Dès l'âge de 10 ans, les accidents de la...
Date: 2012-02-27 13:52:56
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : securite enfant a l ecole / education a la securite routiere / ecole de formation a la securite routiere / brevet de securite routiere obligatoire / attestation de securite routiere