Articles sélectionnés pour le thème : changement d adresse permis de conduire
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Le permis pour CC poids lourd. - CAMPING CAR CLUB SUD
Le permis pour CC poids lourd.
Lettre du ministère de l'intérieur sur le permis B passé avant 1975
Pour visualiser la lettre et l'imprimer cliquer sur le lien suivant:
nouveauté 19 janvier 2013
Conduire un camping-car de plus de 3500 kg avec le permis B passé avant 1975
Le permis B pour un Camping-car poids lourd.
Depuis un peu plus d'un an, la...
Site :
http://www.camping-car-club-sud.com
Conduire en Angleterre: guide 2018 pour s'y retrouver ...
Vous allez en vacances ou pour passer une saison au Royaume-Uni et vous voulez conduire en Angleterre, voici un guide si c'est le moyen de transport le plus pratique pour vous.
Vous avez sûrement déjà rêvé de conduire en Angleterre ... vous avez de la chance, vous pouvez conduire en Angleterre avec votre permis de conduire français, mais seulement pendant trois ans. C'est à dire, vous...
Site :
http://trucslondres.com
Le permis voiture (permis B) - securite-routiere.gouv.fr
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2017-04-23 01:36:22
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : permis de bonne conduite a l'ecole / dossier d'inscription au permis de conduire / heure d'evaluation permis de conduire / delai examen permis de conduire candidat libre / examen pratique permis de conduire prix
Comment passer son permis auto en candidat libre - LeLynx.fr
Passer le permis en candidat libre peut notamment intéresser les personnes qui :
ont subi un retrait de permis, seulement si le candidat n'a pas à justifier de 20h de conduite en auto-école ;
n'ont pas envie de passer par une auto-école ;
doivent uniquement repasser le code après une invalidation du permis ;
possèdent un permis étranger non reconnu en France ;
conduisent déjà sans...
Site :
https://www.lelynx.fr
Le permis AM/ BSR : tout ce qu'il faut savoir sur les ...
Le permis AM ou BSR (Brevet de Sécurité Routière) s'adresse aux jeunes qui souhaitent conduire un scooter inférieur à 50 cm3 ou une voiturette dont la puissance est limitée.
Personnes concernées :
Les jeunes atteignant 14 ans pour la conduite d'un scooter ;
Les jeunes atteignant 16 ans pour la conduite d'une voiturette.
Particularité pour les personnes nées avant le 31/12/1987 :
Elles...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Épilepsie et conduite automobile | Neurologie Pratique
Le cadre juridique d'autorisation des permis de conduire est lui-même complexe, puisqu'il suit à la fois la législation française et européenne, et qu'il vient par ailleurs d'être récemment modifié. Les neurologues sont, ici, en première ligne : ils ont la responsabilité d'informer les patients de leurs droits et de leurs devoirs en matière de conduite automobile et ils doivent, par la...
Site :
https://www.neurologie-pratique.com
Droit du transport en Tunisie - Code de la route
Droit du transport : code de la route en Tunisie
PROCEDURES RELATIVES AUX ACCIDENTS DE CIRCULATION
Article 60. - Sous réserve des dispositions relatives au secours des personnes en état de danger, tout conducteur impliqué dans un accident de circulation doit :
S'arrêter immédiatement en prenant les précautions nécessaires pour éviter tout danger supplémentaire ou causer une gêne à la...
Site :
permik.net
Amendes, permis à points, prison…, tout savoir sur le ...
Amendes, permis à points, prison..., tout savoir sur le nouveau Code de la route
La durée de validité du permis de conduire sera de 10 ans.
Les conducteurs à¢gés de plus de 65 ans devront passer une visite médicale tous les deux ans.
Le crédit maximal pour un permis provisoire est de 20 points et de 30 pour le définitif.
Les sanctions sont allégées, mais restent dissuasives.
Les...
Site :
http://lavieeco.com
Certificat et la copie d'acte - etatcivil.gouv.qc.ca
Le certificat et la copie d'acte sont des documents officiels délivrés par le Directeur de l'état civil relativement aux naissances, mariages, unions civiles et décès inscrits au registre de l'état civil du Québec.
Ces documents sont rédigés selon les renseignements figurant sur l'acte original contenu dans le registre, conformément à l'orthographe qui y est utilisée, et...
Site :
http://www.etatcivil.gouv.qc.ca
Thèmes liés : changement d'adresse permis de conduire quebec / changement d adresse permis de conduire / heure d'evaluation permis de conduire / permis de conduire pour les demandeurs d'emploi / permis de conduire d
Invalidation ou annulation du permis de conduire : un ...
* refus de se soumettre au dépistage du taux d'alcoolémie,
des fautes liées directement à une suspension ou à une invalidation du permis.
* refus de restituer un permis suspendu ou retenu,
* une conduite pendant une période de suspension ou de rétention du permis
2°- L'annulation automatique
en cas de récidive : de conduite en état d'ivresse, ou de refus de se soumettre à un...
Date: 2017-04-23 05:30:38
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur permis a point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / retrait de points permis de conduire probatoire / permis de conduire 1 point 6 mois
Passer le permis en candidat libre - Facilitez vous le permis
Passer le permis en candidat libre
Le permis en candidat libre
Comment s'inscrire
Pour passer le permis de conduire, il est possible de ne pas faire appel à une auto-école.
Le candidat s'adresse à la préfecture, au service du permis de conduire, pour s'inscrire à l'examen, en remplissant le formulaire cerfa n°11246*02 et en demandant de passer le permis en candidat libre.
Il recevra une...
Site :
http://321permis.com
Se former / Le permis voiture (permis B) / Passer son ...
Se former
Principes, objectifs de la formation
Quel que soit l'enseignement choisi, traditionnel ou bien avec une phase de conduite accompagnée, dans les deux cas, la formation au permis de conduire comprend une partie théorique et une partie pratique.
Evaluation préalable
Avant la conclusion du contrat, l'enseignant doit procéder à une évaluation préalable, qui déterminera le volume...
Date: 2018-07-01 20:44:59
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Questions / Réponses - FQCQ
Qui doit suivre un cours de conduite selon la Loi?
Tout conducteur âgé de 16 et 17 ans.
Tout conducteur de 18 ans et plus qui transporte un passager, dans les sentiers fédérés, sur un motoquad conçu à l'origine pour ne transporter qu'une seule personne et modifié par l'ajout d'un siège installé selon les normes du fabricant du siège.
Quelles sont les conditions pour les jeunes...
Site :
http://www.fqcq.qc.ca
Thèmes liés : chargement vehicule code de la route / largeur vehicule code de la route / vehicule code de la route / changement d'adresse permis de conduire quebec / carte routiere d'europe de l'est
Foire aux questions / Séjour, travail, naturalisation et ...
Mise à jour le 21/06/2018
L'ACCUEIL DES ETRANGERS EN PREFECTURE DU RHONE
FOIRE AUX QUESTIONS
Mise à jour 21.06.2018
MODALITES D'ACCUEIL
1. Où est situé la Direction des migrations et de l'intégration de la préfecture du Rhône ?
97, rue Molière - 69003 Lyon.
2. Quelles sont les heures d'ouverture au public ?
9h00 :...
Date: 2018-07-01 21:31:19
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Le candidat libre au permis de conduire - Auto-ecole.net
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à vos centres d'intérêts. En savoir plus OK
Le candidat libre au permis de conduire :
Pour passer votre permis de conduire de la catégorie B, vous n'êtes pas obligé de faire appel à une auto-école, vous pouvez passer cet examen en candidat libre.
Cet...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Règlements et permis - Ville de Blainville
Règlements et permis
Cette section fournit de l'information réglementaire sur divers sujets.
Pour obtenir de l'information supplémentaire sur les règlements d'urbanisme, les permis et les certificats, communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'aménagement durable du territoire .
Pour l'obtention d'un permis pour l'arrosage d'une nouvelle pelouse, l'arrosage pour un traitement aux...
Site :
http://blainville.ca
Thèmes liés : permis d'urbanisme pour quels travaux / demande de permis d'urbanisme delais / delai permis d'urbanisme lotissement / delai delivrance permis d'urbanisme / permis d'urbanisme
Réclamation au fichier National des permis
PS : Ce mail est-il suffisant ou dois-je faire un courrier en recommandé avec A/R?
Le 25/10/2016 à 15:52 par Christophe
Bonjour, je n'ai toujours pas récupéré mes points automatiquement au bout de 3 ans sans infraction jour pour jour date du paiement en ligne que dois je faire et ou m'adresser ? Merci pour votre réponse.
Mail: houry.christophe@hotmail.fr
Le 23/09/2016 à 23:21 par ALEXANDRE...
Site :
recup-pointspermis.com
Conseils et avertissements pour Mexique - Voyage.gc.ca
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site :
voyage.gc.ca
Stage de récupération de points - Points de Permis -Recup ...
Témoignages
Agréé par les préfectures
Depuis plus de 10 ans, notre société propose des stages de récupération de points dans la plupart des plus grandes villes de France. Initialement basée en région PACA, nous effectuons maintenant des stages dans plus de 100 villes répartie sur tout le territoire.
Nous vous proposons un service de réservation et d'inscription en ligne à nos stages...
Site :
recup-pointspermis.com
Les recours contre la perte de points du permis de ...
Les recours contre la perte de points du permis de conduire
Article juridique publié le 01/01/2015 à 13:52, vu 21869 fois, 73 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Quels sont les recours contre la perte de points du permis de conduire?
Tel un trésor, le secret et le mystère de la méthode pour récupérer ses points sont bien gardés par quelques initiés.
De plus en plus de...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : point permis de conduire france / permis de conduire 1 point 6 mois / permis de conduire nombre d'essai / annulation de points permis de conduire / nombre de points permis de conduire classe 5
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de ...
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de conduite sans permis ?
Article juridique publié le 09/05/2012 à 15:55, vu 67675 fois, 77 commentaire(s) , Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
Notre cabinet est confronté de plus en plus en pratique à des situations difficiles entraînant des mises en détention voire des incarcérations pour des conducteurs récidivistes de conduite sans...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : permis de bonne conduite a l'ecole / comment passer son permis de conduire en 1 mois / passer son permis de conduire en 1 mois / permis de conduire 1 point 6 mois / annulation permis de conduire 1 mois
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d ...
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
NOR: IOCS1221841A
Version consolidée au 01 juillet 2018
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,
Vu le code de la route ;
Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la...
christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
- la circulaire du 3 aout 2012 (original en 25 pages) - la même en 8 pages : circulaire du 3 aout 2012 aptitude conduite_v2.pdf (275Ko) :
L'essentiel du changement :
- Le contrôle médical d'aptitude à la conduite est effectué par les médecins agréés par le préfet :
. soit par des médecins siégeant dans une commission médicale primaire départementale (alcool et...
Date: 2017-04-13 16:18:55
Site :
http://christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire poids lourd / visite medicale suspension permis de conduire alcool / visite medicale suspension permis de conduire alcoolemie / visite medicale suspension permis de conduire / renouvellement du permis de conduire poids lourd
Permis de conduire - La France à Madagascar
Cliquez sur le lien ci-après pour consulter « Plaquette Conduire à l'étranger : qu'est-ce qui change » (pdf - 731,5 Ko )
Rôle du consulat en cas de perte du permis de conduire
Dans le cadre d'une résidence à Madagascar, en cas de perte ou de vol du permis, l'usager, après déclaration auprès des...
Date: 2017-04-23 05:47:33
Site :
https://mg.ambafrance.org
Thèmes liés : declaration perte permis de conduire pdf / permis de conduire etranger en france / changement d adresse permis de conduire / declaration perte permis de conduire / permis de conduire en france
Le Permis à 1 euro par jour - AUTO-MOTO-ECOLE-LEFEBVRE
Permis à 1 EUR / jour
Notre auto école vous propose cette opportunité ouverte à tous
Avec 700 000 candidats reçus chaque année, le permis de conduire est le premier examen en France.
Parce qu'un grand nombre de jeunes de 16 à 25 ans n'ont pas toujours les fonds nécessaires pour le financement de leur formation à la conduite, l'Etat a mis en place le permis à un euro par jour.
L'objectif...
Permis de conduire - Tout savoir sur la réforme de l ...
Dans le cadre de la réforme du permis de conduire, l'épreuve du code de la route connaît des évolutions majeures. Depuis le 13 juin 2016, en effet, son organisation matérielle est externalisée auprès de prestataires agréés par l'Etat, afin de réduire les délais d'attente pour le passage du permis de conduire. Une redevance unique de 30 euros est mise en place, et de nouvelles questions...
Date: 2017-04-23 03:25:40
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / delai examen permis de conduire candidat libre / examen pratique permis de conduire en candidat libre / questions de l examen du permis / resultat de l examen du permis
Contacter Ants pour un titre sécurisé (permis, carte grise ...
Transports et voyage
Contacter Ants pour un titre sécurisé
L'ANTS ou Agence Nationale des Titres Sécurisés est un établissement public administratif sous tutelle du ministère de l'Intérieur, des Collectivités Territoriales et de l'Outre-Mer. ANTS répond aux besoins des administrations de l'État dans la délivrance des titres sécurisés comme les titres de séjour, les titres de voyage...
Compte personnel de formation (CPF) | service-public.fr
Depuis le 15 mars 2017, il est notamment possible d'utiliser le CPF pour financer son permis B (préparations à l'épreuve théorique du code de la route et à l'épreuve pratique du permis de conduire). Il faut que :
l'obtention du permis contribue à la réalisation d'un projet professionnel ou à favoriser la sécurisation du parcours professionnel du titulaire du compte,
et que le titulaire du compte ne fasse pas l'objet d'une suspension de son permis ou d'une interdiction de solliciter un permis...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire d / obtention du permis de conduire b / code route permis b
L’inscription à l’auto-école - Auto Ecole.com
L'inscription à l'auto-école Les forfaits de formation en auto-école Prix des formations des auto-écoles
Pour exercer leur activité, les auto-écoles doivent posséder un agrément. Ce document officiel, délivré par la préfecture, impose un cadre législatif strict devant être respecté.
L'école de conduite, au moment de l'inscription du candidat, doit constituer un dossier composé de...
Site :
http://www.autoecole.com
DGCCRF - Auto-école : obligations d’information | Le ...
Tout candidat au permis de conduire doit être vigilant lorsqu'il choisit une auto-école. Les critères de choix sont nombreux : prix, formule proposée, contrat, présentation à l'examen.
L'auto-école a des obligations d'information et doit remettre des documents (contrat, note) au candidat.
Les conditions d'exercice
L'auto-école doit être agréée. L'agrément est obligatoire et...
Site :
economie.gouv.fr
Choisir sa moto-école
Bien choisir sa moto école
Quand on a enfin pris sa décision, que l'on est prêt à investir ses économies pour assouvir sa soif de liberté, on se met en quête de la moto-école idéale. C'est à partir de ce moment que débute un vrai parcours du combattant et cela peut virer au cauchemar : arnaques, mauvais enseignement, surcharge du plateau, moniteurs inaptes.
Pour éviter de telles...
Site :
motoservices.com
Thèmes liés : recuperer son dossier d'auto ecole a la prefecture / vente de moto d'auto ecole / dossier d'inscription permis moto / dossier d'inscription au permis de conduire / auto moto ecole paris 12
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-04-22 16:48:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : permis conduire automatique belgique / permis conduire automatique / permis automatique conduire une manuelle / permis conduire autocollant a / permis de bonne conduite a l'ecole
Permis de conduire : le dossier qui plombe le ministère de ...
Votre message :
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
L'affaire, jugée à la Cour des Comptes (verdict prévu le 22 avril), ne fait aujourd'hui guère de bruit. Pourtant, tous les ingrédients sont réunis pour voir éclater un nouveau grand scandale : d'un côté, 40 millions d'euros dépensés à tort et à travers pour la refonte du système du permis de...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministre de l'interieur permis a point / systeme national des permis de conduire / dossier d'inscription au permis de conduire
3 étapes pour conduire au Vietnam et louer une moto
30 novembre 2011 8 h 58 min
43 Comments
0
11.3K
Conduire sa propre moto au Vietnam est le rêve de pas mal de touristes. Mais louer une moto et conduire au Vietnam n'est pas sans risque. Je fais la lumière sur ce sujet pour vous. Entre théorie et pratique, vous pourrez choisir de conduire, ou non, en toute connaissance de causes!
Obtenir son permis et conduire au Vietnam
Conduire au...
Site :
http://goodmorningvietnam.fr
Thèmes liés : obtenir permis de conduire international en france / permis de conduire international obligatoire en france / permis de conduire international valable en france / permis de conduire international en france / permis de conduire anglais est il valable en france
Changer d'auto école - Facilitez vous le permis
5. Vos recours
Vous ne vous sentez pas bien dans votre auto-école actuelle ? Vous avez raté votre permis et vous n'arrivez pas à obtenir une nouvelle date de passage ? Vous déménagez?
Autant de bonnes raisons pour avoir envie de changer d'air. Mais attention un tel changement n'est pas anodin.
Vous pouvez quitter votre auto-école sans payer de frais de transfert de dossier
Depuis le...
Site :
http://321permis.com
Thèmes liés : dossier pour changer d'auto ecole / recuperer son dossier d'auto ecole a la prefecture / dossier d'inscription auto ecole perdu / dossier d'inscription auto ecole / transfert dossier d'auto ecole
Suppression et retrait des points du permis : se faire ...
Retrait de points sur le permis de conduire
Introduction à la suppression de points : le barême
Toutes les infractions à la circulation routière ne débouchent pas sur un retrait de points. Celles qui entraînent une perte de points sont clairement répertoriées et disséminées çà et là tout au long des très nombreux articles du code de la route . De fait, il n'est pas toujours facile...
Date: 2018-07-01 20:02:11
Site :
http://www.permis-infos.com
Sous-préfecture de Gex - Internet des services de l'Etat ...
Horaires d'ouverture :
Titres de séjour :
La sous-préfecture de Gex est uniquement compétente pour les demandes de renouvellement de titres de séjour. En effet, les premières demandes de titres de séjour sont traitées à la Préfecture de l'Ain à Bourg-en-Bresse.
Renseignements au 04.50.41.51.51 durant les heures d'ouverture des guichets.
Service de remise des titres de séjour...
Date: 2017-04-23 06:39:50
Site :
http://www.ain.gouv.fr
Thèmes liés : declaration perte permis de conduire en prefecture / demande de permis de conduire international / prefecture permis de conduire / declaration perte permis de conduire pdf / declaration perte permis de conduire en ligne
NEPH : Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé
comment (ou ) peut on vérifier la validité de son NEPH hors process de réinscription ?
Merci
28/03/2017 à 07:44 La Rédaction
Vous devez contacter la le service des permis de conduire de votre préfecture (où a été enregistré votre dossier la première fois). Si votre numéro n'est plus valide, vous pouvez obtenir une copie de l'inscription précédente, vérifier que vos données sont à...
Auto Moto Ecole Paris 17 - Cardinet Conduite
Assumer personnellement ses responsabilités citoyennes, juridiques et sociales
Utiliser un véhicule à moteur rationnellement et en sécurité
Préparer ses trajets et conduire le véhicule de façon autonome dans les situations de circulation simples ou complexes
Prendre en compte les facteurs entraînant une dégradation du système homme-véhicule-environnement, prendre les décisions qui...
Site :
https://www.cardinetconduite.fr
Stage recuperation de points NANTES - prostagespermis.fr
3 allee Baco Loire Atlantique 44 NANTES 44000
Ven 28 et Sam 29 Septembre
Places disponibles
147 €
J'ai testé pour vous un avocat du permis de conduire à Nantes !
116 au lieu de 70 km/h sur la rocade nantaise en direction de l'aéroport ! C'était juste mais j'ai eu mon avion... Par contre mes points de permis ont pris l'autre direction ! A mon retour de vacances , dans ma boîte aux lettres :...
transport scolaire - ceintures de sécurité - Transport ...
Je cherche des informations sur le transport scolaire des petits de maternelle. POUVEZ-VOUS M'AIDER ?
Sur le site des maternelles j'ai lu :
Depuis le 1er octobre 1999, les autocars neufs de plus de 3 tonnes et demi doivent être équipés d'une ceinture de sécurité à toutes les places (directives européennes 96/36, 96/37, 96/38).
Depuis octobre 2001, l'obligation a été étendue aux minibus...
Date: 2011-10-09 15:36:30
Site :
http://forums.france5.fr
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / permis de conduire d / securite enfant a l ecole / vehicule d'auto ecole / vehicule d auto ecole
Info ages et utilisation quads et motos pour enfants ...
> Mini quad et pocket bike et moto électrique, voiture électrique = objectif sécurité !
POUR LES ENFANTS : 5 ANS --> 13 ANS
( SOUS UN POIDS CONSEILLE DE MOINS DE 50 ...
Date: 2015-12-08 01:52:18
Site :
http://www.eco-importateur-magasin-quad-scooter-m ...
Thèmes liés : permis de conduire a 18 ans / permis de conduire a 16 ans / permis conduire auto / changement d adresse permis de conduire / permis de conduire moto
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
Attestation d'assurance
PV de contrôle technique (uniquement pour les voitures de plus de 4 ans)
Pour un achat auprès d'un professionnel, les dossiers à prévoir sont les mêmes par contre, un récépissé de déclaration d'achat doit être joint au dossier pour prouver que le vendeur profesionnel est bien le propriétaire du véhicule vendu.
Vos questions
Bonjour,
Je viens de racheter un...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : achat vehicule auto ecole d'occasion / achat voiture sans permis d occasion / vehicule d occasion sans permis / acheter voiture auto ecole d'occasion / achat d une voiture sans permis
Le recours gracieux : un moyen efficace et rapide de ...
Restitution de 1pts le 07/11/2012: +1pts
Et enfin définitive le 13/09/2014: -1pts
Je ne conteste pas ma dernière infraction, mais se que je conteste (ou ne comprend pas) c'est que d'après le site internet du gouvernement ou sur les divers courriers que j'ai reçu il est écrit que si aucune infraction n'est commise pendant une période supérieur à 2 ans les points concernant les petites...
Site :
legavox.fr
Préfecture du Nord (59) - Carte grise Lille & Certificat d ...
Service immatriculation Nord (ex carte grise 59)
Carte grise Lille et Certificat d'immatriculation
Les services administratifs de l'État dans le département du Nord
Présentation en quelques mots...
Par le principe de la déconcentration, l'Etat a transféré une partie de ses compétences aux collectivités territoriales. Au niveau départemental, ceux sont par exemple les préfectures, sous...
Site :
http://www.siv-immatriculation.fr
Thèmes liés : prefecture du nord carte grise / vehicule d occasion sans permis / prefecture du nord pas de calais picardie / prefecture du nord pas de calais lille / prefecture du nord pas de calais adresse
250 retraits de permis de conduire par jour - Algérie360
250 retraits de permis de conduire par jour
dimanche 3 octobre 2010 à 11:02
Source de l'article :
Retraits de permis en Algérie | Les statistiques officielles font état de plus d'une dizaine de morts quotidiennement sur nos routes. Suite à cela, les pouvoirs publics ont jugé primordial de procéder à l'amendement du code de la route.
Si les textes existent déjà, il n'en demeure pas moins...
Site :
algerie360.com
Thèmes liés : retrait permis de conduire exces de vitesse / nombre de points permis de conduire par infraction / retrait point permis de conduire / suspension permis de conduire 4 mois / nombre de point permis de conduire france
Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections ...
Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée
NOR: EQUS0500620A
Version consolidée au 02 juillet 2018
Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et le ministre de la santé et des...
Préfecture de la Gironde (33) - Carte grise Bordeaux ...
Préfecture de la Gironde (33)
Service immatriculation Gironde (ex carte grise 33)
Carte grise Bordeaux et Certificat d'immatriculation
Les services administratifs de l'État dans le département de la Gironde
Présentation en quelques mots...
Par le principe de la déconcentration, l'Etat a transféré une partie de ses compétences aux collectivités territoriales. Au niveau départemental,...
Site :
http://www.siv-immatriculation.fr
Thèmes liés : prefecture de la gironde changement d'adresse carte grise / prefecture de la gironde service carte grise / prefecture de la gironde carte grise adresse / vehicule d occasion sans permis / prefecture de la gironde titre de sejour
Comment conduire une moto 125 ? | permis-auto-ecole.com
Vous aimeriez conduire une moto 125 cc (cm 3) mais vous ne savez pas quelles sont les conditions pour le faire ? Vous trouverez ci-dessous toutes les informations nécessaires à la conduite d'un engin 125 cc.
Conditions pour conduire une moto 125 cc
Pour enfourcher une monture 125 cc, vous devez soit :
Etre titulaire du permis de conduire B depuis au moins deux ans
Posséder le permis qui...
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
Certificat de cession
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : achat vehicule auto ecole d'occasion / vehicule d occasion sans permis / achat voiture sans permis d occasion / acheter voiture auto ecole d'occasion / achat d une voiture sans permis