Articles sélectionnés pour le thème : different permis de conduire
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Alcool au volant - Avocat permis de conduire
Rappel gratuit & immédiat
Les politiques publiques actuelles sanctionnent de plus en plus sévèrement l'alcool au volant.
Outre des sanctions de droit commun (emprisonnement et amende) , les automobilistes poursuivis en justice risquent également d'être doublement condamnés, car ce type de délit peut entraîner l'annulation ou la suspension du permis de conduire.
Il convient tout d'abord de...
Site :
http://www.kl-avocats.fr
Thèmes liés : annulation de permis de conduire 6 mois / annulation de points permis de conduire / permis de conduire 1 point 6 mois / suspension permis de conduire perte de points / permis de conduire delai d attente
Obtenir le permis de conduire à Barcelone
par Simon
Passer son permis de conduire en Espagne peut être une solution rapide et bon marché. Pour expliquer ce choix, il y a le prix et le délai, sans oublier les moyens accessibles pour l'obtention d'une équivalence en France grâce à l'Union Européenne. Avant de vous inscrire à une école de conduite de Barcelone, ShBarcelona vous dit tout ce qu'il faut savoir sur l'examen et...
Site :
https://www.shbarcelona.fr
La suspension de votre permis : qu’est-ce que c’est ...
La suspension de permis est une mesure vous empêchant de conduire suite à une infraction ou pour raison médicale. La suspension peut être administrative ou judiciaire. La durée maximale peut être de 1 an (si administrative) jusqu'à 5 ans (si judiciaire). La durée peut même être doublée dans certains cas en cas de récidive. Le Cabinet de Me Franck COHEN, expert en droit routier,...
Date: 2017-04-23 05:53:21
Site :
http://www.franck-cohen-avocat.fr
Thèmes liés : visite medicale suspension permis de conduire vitesse / visite medicale suspension permis de conduire alcoolemie / visite medicale suspension permis de conduire pour exces de vitesse / visite medicale suspension permis de conduire alcool / visite medicale suspension permis de conduire
Alcool au volant - Avocat permis de conduire à Paris
Rappel gratuit & immédiat
Les politiques publiques actuelles sanctionnent de plus en plus sévèrement l'alcool au volant.
Outre des sanctions de droit commun (emprisonnement et amende) , les automobilistes poursuivis en justice risquent également d'être doublement condamnés, car ce type de délit peut entraîner l'annulation ou la suspension du permis de conduire.
Il convient tout d'abord de...
Date: 2018-06-15 06:26:49
Site :
http://www.kl-avocats.fr
Obtention du permis de conduire roumain par les étrangers ...
Offres d'emploi
Obtention du permis de conduire roumain par les étrangers :...
En septembre, le Gouvernement a adopté l'Ordonnance 21/2014 qui change les règles relatives à l'obtention du permis de conduire par les étrangers, en ce qui concerne la preuve du domicile et de la résidence qui doit être fournie par ceux-ci.
Selon les anciennes dispositions, la résidence en Roumanie était...
Site :
http://www.gruiadufaut.com
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / obtention du permis de conduire apres examen / permis de conduire d / annulation de permis de conduire 6 mois / obtenir son permis de conduire
Permis de conduire : vérifier ses résultats en ligne
Examen du Permis de conduire
Résultats du permis de conduire en ligne
Depuis le 19 janvier 2015, tous les candidats au permis de conduire peuvent consulter directement en ligne leurs résultats à l'examen pratique de conduite. Avant, les candidats attendaient patiemment le courrier dans leur boîte aux lettres, désormais, en quelques clics, les candidats de l'ensemble du territoire français...
Site :
stagespointspermis.com
FAQ - ECF - Auto école ECF : Permis de conduire voiture ...
Accueil FAQ
Comment obtenir un dossier d'inscription à l'ECF ?
Pour obtenir un dossier d'inscription, vous devez contacter directement l'école de conduite ECF dans laquelle vous souhaitez vous inscrire. Après vous avoir expliqué tous les enjeux liés à votre formation, celle-ci vous remettra un dossier complet et vous indiquera les pièces nécessaires à fournir afin de le compléter.
Pour...
Site :
ecf.asso.fr
Inspecteur(trice) du permis de conduire (Fiche Métier ...
As du volant et de la conduite, l'inspecteur(trice) du permis de conduire délivre les permis de conduite aux candidat(e)s. Vous souhaitez en connaître plus sur ce métier ? Retrouvez ci-dessous les témoignages de Bryan, Christian et Tiffany qui nous décrivent les différents aspects de leur métier.
En quoi consiste le métier d'inspecteur(trice) du permis de conduire ?
Bryan : Mon métier...
Site :
https://www.fichemetier.fr
Permis à points : statistiques, réforme, nouveautés
Permis à points : statistiques, réforme, nouveautés
Quelles sont les nouveautés 2012 du permis à points ? haut
La réglementation du permis à point a été revue depuis le 5 janvier 2012. D'après les textes du Journal Officiel publiés le 3 janvier 2012 :
La possession, l'usage et le transport des outils avertissant les radars sont prohibés et sanctionnés par la perte de six points du...
Site :
http://www.permis.com
Récupérer son permis de conduire en urgence et la gravité ...
Rappelons que le formulaire 48SI qui informe l'automobiliste de la perte de la totalité de ses points affectés à son permis de conduire recense sous la forme d'un tableau l'ensemble des infractions au Code de la route ainsi que le nombre des points perdus à chaque occasion.
La réception du formulaire 48 SI sonne un glas au moins provisoire pour le permis de conduire de...
Date: 2017-04-23 05:48:30
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : permis de conduire delai d attente / recuperation point permis de conduire / nombre de points permis de conduire par infraction / recuperer permis de conduire apres annulation / recours permis de conduire tribunal administratif
Comment échanger un permis délivré à l'étranger ? / Permis ...
Comment échanger un permis délivré à l'étranger ?
Mise à jour le 30/01/2018
Depuis le 11 septembre 2017, les demandes d'échanges de permis étranger ont évolué.
Les démarches à effectuer sont différentes selon le pays dont est issu le permis de conduire que je souhaite échanger.
2 Cas de figures:
Cas 1 : Les ressortissants français, de l'Union Européenne (UE),...
Date: 2018-07-01 20:51:59
Site :
http://www.loiret.gouv.fr
Thèmes liés : comment echanger permis de conduire etranger en france / echange de permis de conduire etranger en france / permis de conduire delai d attente / permis de conduire d / echange permis de conduire international en france
Lettre 48 SI : permis de conduire annulé — Permis à points
Repasser le permis de conduire
L'annulation du permis oblige le conducteur à repasser au minimum le code (si permis à 12 points) afin d'obtenir un nouveau permis probatoire ; il sera alors considéré comme jeune conducteur, mais n'aura pas à apposer le « A » sur son véhicule.
Les délais de la lettre 48SI
L'invalidation du permis de conduire intervient quelque temps après que le solde...
Département des transports - Catégorie C
Catégorie C
Procédure pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie C
Pour obtenir un permis de conduire de la catégorie C, l'intéressé doit présenter au Ministre ayant les Transports dans ses attributions une demande indiquant ses nom et prénoms, le lieu et la date de sa naissance ainsi que le lieu de sa résidence normale.
Conditions requises pour pouvoir introduire la demande...
Date: 2015-07-29 16:42:11
Site :
http://www.mt.public.lu
Thèmes liés : categorie permis de conduire / obtention du permis de conduire apres examen / examen pratique permis de conduire luxembourg / permis de conduire d / examen pratique du permis de conduire
Crédit et permis de conduire : comment payer en plusieurs fois
Le permis de conduire est un droit, obtenu après le passage de deux examens. Un examen du code de la route, et un examen de conduite. Les examens sont gratuits (service public), mais pour pouvoir passer ces examens, il faut y être préparé. C'est à ce moment qu'intervient l'auto-école, qui, avec ses instructeurs, permettent à tout un chacun d'apprendre le code de la route et à conduire....
Site :
https://ekonomia.fr
Permis de Conduire annulé - 48Si ? - Conseils d'un Avocat ...
Le permis de conduire peut être annulé judiciairement (sur décision d'un tribunal) ou invalidé administrativement (pour solde de points nul). Dans cette partie ne sera traitée que l'invalidation du permis de conduire en raison de la perte de tous les points.
Le Cabinet dispose de 6 procédures distinctes pour obtenir la restitution du permis de conduire. Certaines d'entre elles ne durent...
Site :
http://www.avocat-spira.fr
Thèmes liés : permis de conduire delai d attente / annulation de points permis de conduire / recours permis de conduire annule / recours permis de conduire tribunal administratif / permis de conduire d
Les cartes nationales d'identité en 2016 - gemalto.com
Alors qu'un permis de conduire confirme principalement l'identité et les droits qui y sont attachés, le permis de conduire virtuel, également appelé permis de conduire mobile ou permis de conduire numérique , offre potentiellement plus d'avantages et de possibilités pour les émetteurs, les pouvoirs publics et surtout les conducteurs.
Le permis de conduire traditionnel est une pièce...
Date: 2017-04-23 06:16:08
Site :
gemalto.com
Thèmes liés : permis de conduire a l essai / permis de conduire d / permis de conduire 2016 / droit permis de conduire / remplacement permis de conduire carte
Devenir Inspecteur du permis de conduire : Salaire ...
Demande d'informations
Devenir Inspecteur du permis de conduire - Fiche métier
L'inspecteur ou inspectrice du permis de conduire est un fonctionnaire rattaché au ministère de l'intérieur. Outre la délivrance du précieux document qu'est le permis de conduire, de nombreuses autres missions lui sont attribuées.
Missions
L'IPCSR est nommé dans un département et exerce sous la responsabilité...
Site :
https://www.skillandyou.com
Thèmes liés : concours interne inspecteur du permis de conduire / concours inspecteur du permis de conduire / centre de formation inspecteur du permis de conduire / inspecteur du permis de conduire / centre d examen permis de conduire
Département des transports - Catégorie D
Catégorie D
Procédure pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie D
Pour obtenir un permis de conduire de la catégorie D, l'intéressé doit présenter au Ministre ayant les Transports dans ses attributions une demande indiquant ses nom et prénoms, le lieu et la date de sa naissance ainsi que le lieu de sa résidence normale.
Conditions requises pour pouvoir introduire la demande...
Date: 2017-11-23 07:25:01
Site :
http://www.mt.public.lu
Thèmes liés : categorie permis de conduire / permis de conduire d / obtention du permis de conduire apres examen / examen pratique permis de conduire luxembourg / examen pratique permis de conduire 2017
Permis B - City'Zen
Formation Permis B apprentissage classique
Obtenir son permis de conduire, c'est avant tout acquérir des compétences théoriques et pratiques.
A ce titre, City'Zen vous aidera à développer des savoirs faire et des attitudes propres à appréhender de façon efficace et sécuritaire le système de circulation.
La formation City'Zen comprend:
Une évaluation initiale qui permettra d'évaluer le...
Date: 2018-07-01 22:23:05
Site :
http://www.city-zen.info
Points de Permis Perdus : Que Faire ? - SauverMonPermis
Comment savoir combien il reste de points sur mon permis de conduire ?
S'enquérir régulièrement du nombre de points restant sur votre permis de conduire est essentiel pour le protéger efficacement. Pour savoir le nombre de points dont votre permis de conduire est crédité, il existe 2 solutions.
La première : retirer un relevé intégral d'informations. Ce document est le « casier...
Date: 2017-04-23 06:01:17
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Thèmes liés : point permis de conduire france / permis de conduire 1 point 6 mois / annulation de points permis de conduire / nombre de points permis de conduire classe 5 / voir le nombre de point sur le permis de conduire
PHOTOS. Le nouveau permis de conduire électronique arrive ...
PERMIS - Adieu le "papier rose". A partir de ce lundi 16 septembre, le nouveau permis de conduire électronique débarque en France . Un nouveau document plastifié, au format carte de crédit et surtout plus sécurisé et commun à tous les pays de l'Union européenne.
A compter de lundi, tous les nouveaux détenteurs du permis de conduire recevront ce document par voie postale.
Plus d'images à...
Site :
huffingtonpost.fr
Thèmes liés : nouveau permis de conduire / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / nombre de point permis de conduire france / permis de conduire en france categories
Lois permis de conduire et code de la route - Ta voiture.com
Les dispositions du deuxième alinéa de l'article L. 223-1 du code de la route ne seront applicables qu'aux permis délivrés à compter de la date de leur entrée en vigueur (le 1er mars 2004).
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Article R223-1
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 4 III, IV, art. 7...
Site :
http://ta-voiture.com
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire classe 5 / nombre de points permis de conduire par infraction / nombre de point permis de conduire probatoire / retrait de points permis de conduire probatoire / ministre de l'interieur permis a point
J'ai enfin mon permis de conduire américain | Le blog USA ...
Par Mathilde La paperasse de l'expatrié édité le
J'ai enfin mon permis de conduire américain
Lundi dernier, j'ai reçu par la poste mon permis de conduire. Ceci n'est pas le fruit de mon talent de pilote, mais plutôt le résultat de démarches administratives, par définition longues et douloureuses. Les lois relatives au permis de conduire sont différentes dans chaque Etat aux Etats-Unis....
Site :
maathiildee.com
J’ai enfin mon permis de conduire américain | Le blog USA ...
Par Mathilde La paperasse de l'expatrié édité le
J'ai enfin mon permis de conduire américain
Lundi dernier, j'ai reçu par la poste mon permis de conduire. Ceci n'est pas le fruit de mon talent de pilote, mais plutôt le résultat de démarches administratives, par définition longues et douloureuses. Les lois relatives au permis de conduire sont différentes dans chaque Etat aux Etats-Unis....
Site :
maathiildee.com
Thèmes liés : comment echanger permis de conduire etranger en france / passer le permis de conduire en france pour un etranger / echange de permis de conduire etranger en france / comment passer son permis de conduire en france / a quel age peut on passer le permis de conduire en france
Permis B - City'Zen
Le réseau City'Zen s'engage à vos côtés afin de :
Proposer une formation adaptée et performante pour votre sécurité,
Définir un calendrier de formation adapté à votre rythme,
Bénéficier du savoir-faire de professionnels de la conduite,
Disposer de moyens matériels et pédagogiques high-tech et performants
Vous accompagner sur la voie de la réussite.
Formation Permis B apprentissage...
Date: 2018-07-01 14:25:49
Site :
http://www.city-zen.info
Permis de conduire (Circulation routière et navigation ...
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Permis de conduire
De quelle manière puis-je passer l'examen me permettant de conduire des cyclomoteurs? Comment puis-je obtenir le permis d'élève conducteur/trice? Nous vous informons dans le oregistre des élèves conducteurs/conductrices .
Le permis de conduire bleu garde sa validité. Il devra cependant être échangé contre un permis de conduire au format carte de...
Site :
http://www.pom.be.ch
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / formation au permis de conduire / permis de conduire d / retrait permis de conduire suisse / permis de conduire suisse categorie
Permis de conduire étrangers : la panacée
A-t-on raison de croire que conduire avec un permis de conduire étranger permet d'échapper aux foudres des autorités administratives et judiciaires en cas d'infraction au Code de la route ? Qui n'a pas déjà entendu une personne dire qu'elle allait passer un permis à l'étranger ? Est-ce si judicieux que cela ? Ou s'agit-il là encore d'une idée reçue? La réponse n'est en rien évidente...
Site :
http://agenda-automobile.com
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars ...
[ 15 mai 2018 ] Spécial bien-être : les campings pour rester zen Campings & tourisme
Rechercher :
Accueil Autos Permis de conduire et réglementation Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
9 novembre 2017 Frédéric Lutz Permis de conduire et...
Date: 2018-07-01 13:48:04
Site :
http://www.lemondedupleinair.com
Avocat Permis — Permis Annulé, Alcool au Volant, PV
Contestation d'infractions
Forfait à partir de 490EUR HT
Vous avez reçu un avis de contravention? Vous avez dépassé la vitesse autorisée? Votre avocat conteste ces infractions pour conserver la validité de votre permis et éviter le retrait de points
Contestez votre PV
Nos jugements
Consultez plus de 300 jugements récents en droit routier : annulation d'une décision 48 SI, permis annulé,...
Date: 2018-07-01 13:27:53
Site :
http://avocat-gc.com
Permis B : validité et principales caractéristiques
L'objectif est de vous avertir des nouveautés du permis à points.
Permis B : validité et principales caractéristiques
Nouveau modèle de permis de conduire : délivrance repoussée à septembre 2013 :
La délivrance du nouveau modèle de permis de conduire a été repoussée au mois de septembre 2013 (au lieu de janvier 2013) en raison de difficultés informatiques. Par contre, la réforme...
Site :
https://automobile-club-formation.org
Permis de conduire accéléré à Tremblay-en-France
nous permettent d'obtenir
d'excellents taux de réussite.
Nous vous accueillons du lundi au vendredi de 7h30 à 19h (en hiver 18h30) et de 9h à 12h le samedi, toute l'année, sans interruption.
La demande en formation spécialisée pour le passage des différents permis de conduire est croissante. Elle suit la croissance de la population. L'auto-école Blanchard met à la disposition des...
Perte du permis de conduire | service-public.fr
Si vous avez perdu votre permis de conduire, il faut faire une déclaration de perte puis une demande de renouvellement.
Tout replier
Veuillez saisir le nom ou le code postal de la commune :
Ville ou code postal
En ligne
La déclaration de perte se fait en même temps que la demande de nouveau permis ou de
duplicata
.
Vous devez pour cela avoir un compte (ou en créer un) sur le site de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : demande de duplicata de permis de conduire apres vol / demande de duplicata de permis de conduire suite vol / declaration perte permis de conduire en prefecture / demande de duplicata de permis de conduire perdu / demande de duplicata de permis de conduire en ligne
Nos Formations Permis - Permis de conduire voiture, permis ...
Le stage permis de conduire accéléré est fait pour vous !
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Des Formateurs compétents et régulièrement formés
Des équipements adaptés intégrant les nouvelles technologies
Pour en savoir plus sur les engagements d'ECF, cliquez ici .
Le stage de formation...
Date: 2017-04-23 05:36:47
Site :
ecf.asso.fr
Thèmes liés : stage formation acceleree permis de conduire / stage de formation permis de conduire / permis de conduire formation acceleree / stage intensif permis de conduire / formation pratique du permis de conduire
Rétention du permis de conduire | Avocat Maître F. Cohen
Rétention du permis de conduire
Rétention du permis de conduire
La rétention du permis de conduire est une mesure de police applicable à certaines infractions de la route, qui consiste à vous confisquer votre permis de conduire pendant 72 heures. Cette rétention vous interdit de conduire, votre véhicule peut être mis en fourrière ou immobilisé, etc. Le Cabinet de Me Franck COHEN, expert...
Date: 2017-04-23 06:05:09
Site :
http://www.franck-cohen-avocat.fr
Thèmes liés : recuperer permis de conduire apres suspension pour alcoolemie / 72 heures permis de conduire / recuperer permis de conduire apres annulation / suspension permis de conduire 1 mois / recuperer permis de conduire apres examen
Auto ecole nancéienne, nancy(54) permis à 1 euro par jour
Qu'est-ce que le permis à 1 euro par jour ?
Le Financement
Le permis de conduire représente un investissement important pour des jeunes, dont les ressources financières ne permettent souvent pas d'avancer les sommes nécessaires au paiement de l'auto-école. Pour permettre à tous d'obtenir le permis de conduire, l'Etat a mis en place, avec les auto-écoles et les banques, un prêt dont les...
Site :
http://www.autoecolenanceienne.com
Thèmes liés : passer son permis de conduire en 1 mois / permis de conduire a 1 euro par mois / permis b en 1 mois / permis b 1 / permis de conduire 1 mois
Le permis étranger et le permis international les règles ...
Le permis étranger et le permis international les règles essentielles
Article juridique publié le 12/09/2011 à 20:09, vu 113240 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
o Quelles sont les conditions de validité d'un permis étranger en France ?
o Quand doit-on le changer en permis français ?
o Combien de temps peut-on conduire avec un permis étranger ?
o Quelles sont les...
Site :
legavox.fr
Class'Permis - Auto école Nice Nord près de Nice Valrose
Class'Permis, Votre auto école à Nice Nord Valrose
Class'Permis, une auto école à Nice Nord Valrose
CLASS'PERMIS c'est votre auto-école à NICE NORD qui s'occupe de la formation au permis de conduire automobile pour le permis B.
Nous sommes situés 7 rue Michelet à Nice nord, à proximité du centre ville de Nice et de l'université de NICE VALROSE.
Vous pouvez venir facilement avec le...
Site :
https://classpermis.com
Le permis voiture (permis B) - securite-routiere.gouv.fr
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2017-04-23 01:36:22
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : permis de bonne conduite a l'ecole / dossier d'inscription au permis de conduire / heure d'evaluation permis de conduire / delai examen permis de conduire candidat libre / examen pratique permis de conduire prix
Avocat permis de conduire Rouen - xn--dfense-permis-bhb.com
Contactez-nous du Lundi au Dimanche de 9h à 19h
Vous êtes accompagné par notre équipe de juristes spécialisés en permanence à votre écoute
Trouvons la solution ensemble et forts de nos 40 années d'expérience
Nous sommes entourés de 60 avocats spécialistes en droit routier
Notre Protection Juridique
Vos honoraires d'avocat pris en charge ainsi que vos frais de stage de...
Site :
http://xn--dfense-permis-bhb.com
Thèmes liés : avocat permis de conduire somme / avocat permis conduire / suspension permis de conduire perte de points / recuperation point permis de conduire / annulation de points permis de conduire
Permis à 1 euro - Auto-Moto École Les Arcades
Qu'est-ce que le permis à 1 euro par jour ?
Le Financement
Le permis de conduire représente un investissement important pour des jeunes, dont les ressources financières ne permettent souvent pas d'avancer les sommes nécessaires au paiement de l'auto-école. Pour permettre à tous d'obtenir le permis de conduire, l'Etat a mis en place, avec les auto-écoles et les banques, un prêt dont les...
Site :
http://www.amelesarcades.com
Le permis de conduire à points, la législation du permis ...
Le permis de conduire à points, la législation du permis et comment conserver son permis
Le capital points
Le permis de conduire est affecté du nombre maximal de 12 points.
Toutefois, depuis le 1er mars 2004, le capital n'est que de 6 points, pour tout nouveau conducteur obtenant un permis de conduire.
Au bout de 3 ans à compter de la date d'obtention du permis de conduire si aucun retrait de...
Site :
motoservices.com
Questionnaire de l'examen de conduite théorique
Permis de conduire des catégories A,A1,A2
Les personnes intéressées à obtenir un permis de conduire de catégorie A, A1, A2 (moto, motocyclette), sont obligés de passer un examen théorique de catégorie B. Les personnes qui ont un permis de conduire catégorie "B" et désire conduire un véhicule de catégorie A, A1, A2 seront exemptés de l'examen théorique.
Dans tous les cas un examen...
Date: 2017-04-23 06:04:13
Site :
http://tqfr.mot.gov.il
Thèmes liés : questions de l examen du permis / examen du permis de conduire b / securite routiere examen permis de conduire / categorie permis de conduire / examen pratique du permis de conduire
Nos formations et permis - MOTO ECOLE, AUTO ECOLE ...
PERMIS MOTO, AUTO, SCOOTER, stages et formations.
reglementation des différents permis de conduire
PERMIS AUTO: permis de conduire B
Le permis de conduire de la catégorie B permet la conduite de tous les véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires dont le poids total en charge ne dépasse pas 3,5 tonnes. Pour s'inscrire au permis B, il faut être âgé de 17 ans minimum. Pour vous...
Site :
http://www.auto-ecole-de-la-fourguette.com
John Libbey Eurotext - Epilepsies - Epilepsie et ...
Textes réglementaires français
(Décret du 7 mai 1981, arrêté du 4 octobre 1988, arrêté du 29 mai 1997.)
Les textes réglementaires régissent les conditions d'attribution des permis de conduire. Ils précisent les conditions de restriction suivant les maladies ou groupes d'affections. Les épilepsies (et autres perturbations brutales de l'état de...
Site :
http://www.jle.com
Réglementation des tests psychotechniques pour le permis ...
Des tests psychotechniques sont exigés en cas d'annulation ou d'invalidation du permis de conduire , ou en cas de suspension du permis de conduire pour une durée égale ou supérieure à 6 mois.
Les tests psychotechniques permettent d'appréhender les capacités psychomotrices d'un conducteur à maîtriser une tâche de conduite. L'épreuve doit mesurer les capacités à réagir, à se...
Site :
http://www.visite-medicale-permis-conduire.org
Thèmes liés : commission medicale des permis de conduire / annulation de permis de conduire visite medicale / centre d examen permis de conduire / permis de conduire delai d attente / permis de conduire d
Un employeur peut-il licencier un salarié amené à conduire ...
La convention collective des chauffeurs routiers, par exemple, aborde les conséquences de la suspension du permis sur le contrat de travail. En effet, pour certains emplois (ambulancier, chauffeur routier, etc), la perte du permis de conduire équivaut à la perte de l'emploi puisque le permis est un élément contractuel pour que le salarié assure son activité professionnelle. Quant à la...
Site :
http://www.atousante.com
Thèmes liés : suspension permis de conduire licenciement / suspension permis de conduire perte de points / suspension permis de conduire / travail permis de conduire / permis de conduire d
Aide pour le permis B : Qui peut en ... - aide-sociale.com
4 réponses
L'aide pour le permis de conduire à pour but d'aider les demandeurs d'emploi et les bénéficiaires du RSA à financer, totalement ou partiellement, le permis B afin de faciliter l'insertion professionnelle. Le montant de l'aide au permis de conduire se situe entre 1200 euros et 1500 euros maximum.
-
Qui peut bénéficier de l'aide au permis de conduire ?
Dans certains cas, l'absence...
Date: 2018-05-31 16:58:27
Site :
http://aide-sociale.com
Amendes, permis à points, prison…, tout savoir sur le ...
Amendes, permis à points, prison..., tout savoir sur le nouveau Code de la route
La durée de validité du permis de conduire sera de 10 ans.
Les conducteurs à¢gés de plus de 65 ans devront passer une visite médicale tous les deux ans.
Le crédit maximal pour un permis provisoire est de 20 points et de 30 pour le définitif.
Les sanctions sont allégées, mais restent dissuasives.
Les...
Site :
http://lavieeco.com
Le changement de domicile au regard du permis de conduire ...
Sur le permis de conduire de l'automobiliste figure en effet une adresse qui est censée être la sienne, mais qui bien souvent ne l'est plus.
On assiste à une augmentation du contentieux qui trouve sa source dans le fait que les automobilistes découvrent tardivement qu'ils ont perdu une partie ou la totalité de leurs points sur leur permis de conduire sans en avoir eu connaissance, tout...
Date: 2017-04-23 05:41:04
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur permis a point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / changement d adresse permis de conduire / nombre de point permis de conduire jeune conducteur
Le changement de domicile au regard du permis de conduire ...
Sur le permis de conduire de l'automobiliste figure en effet une adresse qui est censée être la sienne, mais qui bien souvent ne l'est plus.
On assiste à une augmentation du contentieux qui trouve sa source dans le fait que les automobilistes découvrent tardivement qu'ils ont perdu une partie ou la totalité de leurs points sur leur permis de conduire sans en avoir eu connaissance, tout...
Date: 2018-07-01 20:00:46
Site :
village-justice.com