Articles sélectionnés pour le thème : vehicule code de la route
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Quelle est la définition du transport exceptionnel ...
Quelle est la définition du transport exceptionnel?
Définition du transport exceptionnel
Un transport routier est exceptionnel quand il est effectué dans des conditions de poids et de dimensions de manière non-conformes aux prescriptions du Code de la route.
- les véhicules à moteur ou remorque transportant ou destiné au transport de charges...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / chargement vehicule code de la route / code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / code de la route transport
Informations pratiques - Histoire du code de la route - Stopi
Informations pratiques - Histoire du code de la route
01. Quand a pris naissance le code de la route ?
Rallye
27 mai 1921, création du Code de la route
Un décret institue le premier Code de la route, bientôt suivi du permis de conduire. C'est la transformation d'un code de bons usages en un code administratif. La circulation automobile a d'abord été soumise à la loi de 1851 concernant "la...
Site :
http://www.stopi.be
Thèmes liés : histoire du code de la route / code de la route pour permis c / information code de la route / code de la route panneaux signalisation / comment avoir son code de la route du premier coup
Les panneaux de signalisation routière - Code route Tunisie
Panneaux de signalisation : Panneaux de travaux
Tests Code route Tunisie 2018 Gratuits
Entraînement intensif aux tests du code de la route avec plus de 2000 questions, pour réviser votre examen en confiance .
Code route tunisie 2018 Explication qustion jour
Le temps de réaction normal est le temps qui s'écoule entre la perception d'un signal, d'un danger, d'un obstacle et l'action du conducteur sur les commandes du voiture. Ce temps d'environ une seconde,...
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https://www.coderoutetn.com
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Rétention du permis de conduire | Avocat Maître F. Cohen
Rétention du permis de conduire
Rétention du permis de conduire
La rétention du permis de conduire est une mesure de police applicable à certaines infractions de la route, qui consiste à vous confisquer votre permis de conduire pendant 72 heures. Cette rétention vous interdit de conduire, votre véhicule peut être mis en fourrière ou immobilisé, etc. Le Cabinet de Me Franck COHEN, expert...
Date: 2017-04-23 06:05:09
Site :
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Thèmes liés : recuperer permis de conduire apres suspension pour alcoolemie / 72 heures permis de conduire / recuperer permis de conduire apres annulation / suspension permis de conduire 1 mois / recuperer permis de conduire apres examen
Cours code de la route : Les feux tricolores - passetoncode.fr
Feux tricolores
Feu tricolore
Ces signaux servent à réguler la circulation au niveau des intersections. Ils autorisent ou non les véhicules à franchir l'intersection en fonction de la couleur du feu.
Feux vert
Autorisation de passer la ligne d'effet du signal
Attention : je ne dois pas m'engager si l'intersection est encombrée ou si je risque d'être bloqué lors du changement d'état du...
Site :
http://www.passetoncode.fr
Thèmes liés : passer test code route gratuit / test code de la route gratuit en ligne / test code de la route gratuit / feux tricolores code de la route / test feux code de la route
Décret n° 2016-723 du 31 mai 2016 modifiant les conditions ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
INTERIEUR , CIRCULATION ROUTIERE , VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR , CODE DE LA ROUTE , SECURITE ROUTIERE , CONDUCTEUR , CANDIDAT AU PERMIS DE CONDUIRE , ENSEIGNEMENT DE LA...
Articles R313-1 à R313-30 régissant l'éclairage et la ...
Motoservices > Moto > Permis Moto > Administration > Articles R313-1 à R313-30 régissant l'éclairage et la signalisation des véhicules
Articles R313-1 à R313-30 régissant l'éclairage et la signalisation des véhicules
Article R313-1 du code de la route
Tout véhicule ne peut être pourvu que des dispositifs d'éclairage ou de signalisation prévus au présent code. Ceux-ci doivent être...
Site :
motoservices.com
Thèmes liés : feux brouillard code de la route / code de la route article / feux diurnes code de la route / feux voiture code de la route / feux code de la route
Circulation avec le cheval — Wikipédia
Origines[ modifier | modifier le code ]
La circulation de véhicules hippomobiles et de cavaliers sur les routes aux côtés de véhicules à moteur n'est pas sans poser de problèmes. Certaines capitales européennes ont interdit la circulation des cavaliers et des attelages afin de prévenir les accidents. En Roumanie , l'article 71 du code de la route interdit aux attelages de circuler sur les...
Date: 2017-04-22 18:04:36
Site :
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CODE DE LA ROUTE - news.autojournal.fr
Commentaire(s) : 13
De quand date votre permis ? Vous êtes sûrement passé à côté des évolutions des règles de circulation. Mais l'Auto-Journal vous offre une mise à jour...
Dès les premières heures de l'automobile, des règles de circulation ont été mises en place, à l'échelle nationale et internationale. La première réglementation est même apparue avant le développement du...
Site :
https://news.autojournal.fr
La voiture sans permis - Code de la route gratuit 2017
La voiture sans permis
C'est assurément le plus grand scandale et injustice de la route.
Comment les pouvoirs publics ont pu mettre en place pareil principe : pouvoir emprunter les voies de circulation dans un véhicule motorisé sans permis.
Sponsorisé par Royal Goulou
Tous les chauffards, ceux qui ne sont pas aptes à conduire peuvent prendre place dans ce type de véhicules sans aucune notion de rien. Il y a bien pour ceux né après 1988 (plus de 24 ans) d'être détenteur du BSR. (Brevet de...
Site :
http://www.code-de-la-route-gratuit.pro
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Règles de priorité en France — Wikipédia
Règles de priorité en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant les transports .
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Il existe sur le réseau routier français cinq régimes de priorité :
La priorité à droite
Le caractère prioritaire d'une...
Date: 2017-04-22 14:21:23
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Infractions et véhicules de société - Avocat permis de ...
Dans les faits, aucun retrait de point n'intervenait, l'administration ne parvenant pas à opérer le lien entre un numéro d'immatriculation et un numéro de permis de conduire.
Aussi simple soit-elle, la recherche de ces informations aisément accessibles souvent par le biais d'un extrait Kbis, nécessite des investissements significatifs lorsqu'elle s'applique à une masse aussi importante que...
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loi Macron permis b - agri-convivial.com
loi Macron permis b
par ienien1414 le Ven 31 Mar 2017, 23:28
ayant acheté un pl et le rattachant a l'exploitation puis je le conduire sur route en ne dépassant pas les 40 km/h conformément a la loi macron sachant que je n'ai pas de permis C.j'ai voulu mettre un lien de cette loi mais po réussi ...
voila ce qu'elle dit a peu prés la loi
"
Écrit par les experts Ooreka
Un permis poids lourd...
Date: 2018-07-01 22:16:54
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Droits et devoirs des ambulances privées / Code de la route
663 message(s) , Inscription le 01/05/2014
Bonsoir,
Les ambulances privées bénéficiant d'une facilité de passage, contrairement aux ambulances du SAMU ou déléguées SAMU, peuvent, en situation d'urgence, s'affranchir des excès de vitesse, du port de la ceinture pour le conducteur et son passager, de la circulation sur les voies réservées, à condition de ne pas mettre la vie des autres...
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Cours code de la route : Le permis B - passetoncode.fr
Le Permis B
Généralités
Le permis à points est entré en vigueur en France le 1er juillet 1992. Il constitue aujourd'hui un instrument privilégié du dispositif de prévention et de lutte contre l'insécurité routière.
Le permis de conduire est crédité d'un capital maximal fixé à 12 points.
Les infractions au code de la route sont susceptibles d'engranger un retrait de point (voir...
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Code de la Route Gratuit - Les Pièges de la réforme 2017
Test gratuit conforme à l'examen officiel 2017
Considéré par beaucoup comme une épreuve délicate, l'examen du code de la route (désormais appelé « épreuve théorique générale » ou « ETG ») est redouté par nombre de candidats. Ce QCM de 40 questions, resté inchangé depuis 1998, a connu une réforme notable en mai 2016 avec l'application de la loi Macron. L'examen comprend...
Le code de la route - le transport des chiens en voiture ...
4 - Les chiens et la loi - Le code de la route
Le code de la route ne fait pas d'allusion directe au transport des chiens. Pourtant si cela incombe au bon sens, le transport d'un chien en liberté est à la fois dangereux et interdit.
Ce que dit le code de la route.
Dans un premier temps il faut s'en remettre à deux articles :
L'article R412-1 du code de la route relatif à la ceinture...
Date: 2017-04-23 01:36:16
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Comment réagir face aux fous de la route ? - RouleTitine
Comment réagir face aux fous de la route ?
16 septembre 2014
par Elise Khapeo 6 commentaires
Un virage non annoncé, une main trop leste sur le klaxon ou encore une queue de poisson : l'incivilité au volant est partout et peut même parfois prendre des proportions impensables ! Voici donc quelques astuces testées et approuvées pour calmer les conducteurs adeptes de l'impolitesse !
Les...
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Le permis : 5 conseils pour obtenir le code de la route du ...
5 conseils pour obtenir le code de la route du premier coup
5 conseils pour obtenir le code de la route du premier coup
Déborah Vital | Publié le
15.10.2016 à 09H00
L'examen du code de la route est la première étape vers l'obtention du permis de conduire. Alors forcément, c'est un peu stressant. Et puis, la théorie,...
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letudiant.fr
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Police Municipale Drancy - Code de la route : stationnement
Pour obtenir un badge riverain, veuillez présenter les pièces suivantes au poste de police municipale :
- le formulaire de demande
- un justificatif de domicile
- une copie du permis de conduire
- une copie de la carte grise du véhicule (au nom du demandeur et mentionnant un domicile dans la rue demandée pour le badge)
Si le nom du demandeur et celui figurant sur le justificatif de domicile...
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Equipements de sécurité routière et documents obligatoires ...
Sanctions encourues
Introduction
La mise en circulation d'un véhicule automobile doit garantir la sécurité des passagers et des tiers à tout moment pendant le voyage, y compris en cas de panne. C'est ainsi notamment que le véhicule doit être :
en bon état (pneus et essuie-glace non usés, état général du véhicule correct notamment au niveau de la visibilité, ceintures en état, etc.)...
Site :
http://www.net-iris.fr
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droit du travail rennes avocat code de la route licenciement
Modalités pratiques de la dénonciation des infractions routières des salariés
Modalités pratiques de la dénonciation des infractions routières des salariés.
Jusqu'à présent, en cas d'infraction au Code de la route commise par un salarié avec un véhicule de l'entreprise, l'employeur n'avait pas l'obligation de révéler aux autorités l'identité du conducteur. Les salariés mauvais...
Site :
phenix-avocats.fr
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droit du travail rennes avocat code de la route licenciement
Modalités pratiques de la dénonciation des infractions routières des salariés
Modalités pratiques de la dénonciation des infractions routières des salariés.
Jusqu'à présent, en cas d'infraction au Code de la route commise par un salarié avec un véhicule de l'entreprise, l'employeur n'avait pas l'obligation de révéler aux autorités l'identité du conducteur. Les salariés mauvais...
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CODEFAST - tests Code de la route en ligne 2017 ! Culture ...
Signalisation routière
La signalisation routière
Une bonne partie de votre connaissance du code de la route repose sur celle que vous devez avoir de la signalisation, c'est-à-dire des panneaux et des marquages au sol que vous pourrez rencontrer sur votre route une fois que vous serez conducteur et avant cela, à l'examen du code de la route.
En France, le code de la route existe depuis presque...
Site :
http://www.codefast.fr
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Transporter un enfant à moto ou scooter, part. 1 : La loi ...
Transporter un enfant à moto ou scooter, part. 1 : La loi, le Code de la route et nos conseils
Transporter un enfant à moto ou scooter, part. 1 : La loi, le Code de la route et nos conseils
Ca y est, votre enfant va enfin pouvoir partager ses premiers kilomètres en deux-roues motorisé avec son papa ou sa maman. Mais attention : transporter un enfant en moto ou scooter nécessite un...
Site :
http://www.moto-station.com
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CODE DE LA ROUTE : LES REGLES AMUSANTES A LETRANGER - 1
Les us et coutumes de nos voisins sont parfois étranges... Voici un best-of des règles insolites du code de la route en Europe et ailleurs...
Voici un "best-of" des règles insolites du code de la route en vigueur en Europe et ailleurs...
Si vous quittez la France cet été, soyez vigilant : chez nos voisins, les us et coutumes sur la route sont parfois bien différents des nôtres. Sept...
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news.autoplus.fr
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SNCA - Société Nationale de Circulation Automobile ...
Toutes les dispositions légales et réglementaires concernant le permis de conduire pour véhicules routiers se trouvent dans un recueil communément appelé ' Code de la route'
L'article 74 du Code de la Route stipule que "tout conducteur d'un véhicule routier ou d'un ensemble de véhicules routiers couplés doit être titulaire d'un...
Date: 2018-07-01 21:03:52
Site :
http://www.snca.lu
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poids sur essieux tandem - Le chronotachygraphe et la ...
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Les tarifs prévus pour les véhicules équipés de suspension pneumatique de l'essieu moteur sont applicables aux véhicules dont l'essieu moteur dispose d'une suspension reconnue équivalente selon la définition de l'annexe III de la directive 92/7/CEE du Conseil du 10 février 1992, modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux...
Date: 2011-08-29 17:02:02
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http://www.pmoioui.com
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Invalidation ou annulation du permis de conduire : un ...
* refus de se soumettre au dépistage du taux d'alcoolémie,
des fautes liées directement à une suspension ou à une invalidation du permis.
* refus de restituer un permis suspendu ou retenu,
* une conduite pendant une période de suspension ou de rétention du permis
2°- L'annulation automatique
en cas de récidive : de conduite en état d'ivresse, ou de refus de se soumettre à un...
Date: 2017-04-23 05:30:38
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur permis a point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / retrait de points permis de conduire probatoire / permis de conduire 1 point 6 mois
DGCCRF - Triangles de pré-signalisation et gilets de ...
Pour assurer une meilleure protection des automobilistes, en situation d'arrêt d'urgence ou de panne, le triangle de pré-signalisation et le gilet de sécurité sont obligatoires à bord de tout véhicule.Le non respect de cette obligation peut être sanctionné par une contravention de la 4ème classe (amende forfaitaire de 135 euros).
Ces équipements sont soumis à des normes...
Date: 2017-04-23 01:57:13
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economie.gouv.fr
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Conseils pour les passionnés de moto
Sécurité routière : Conseils pour les jeunes conducteurs
Conduire avec des sandales ou des tongs, est-ce légal ?
Comment connaitre le solde de ses points de permis à conduire ?
Sécurité routière : Conseils pour les jeunes conducteurs
Pour que votre scooter reste longtemps comme neuf
Entre scooter et moto, lequel choisir
Code de la route : les règles de priorité
A quoi sert le protège...
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http://www.detailmoto.com
Thèmes liés : nombre de point permis de conduire restant / nombre de point permis de conduire jeune conducteur / securite routiere examen permis de conduire / code permis moto test / nombre de points permis de conduire par infraction
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I. - Hors agglomération, la...
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Télécharger Test code de la route gratuit avec correction ...
Chaque test comprend une correction détaillée et commentée par un professionnel de la sécurité routière [...] révisez et préparez l'examen du code de la route en toute simplicité grâce au logiciel code de la route pratic , totalement gratuit il met à disposition des futurs candidats du code de la route des cours mais aussi et surtout des exercices pour s'entraîner et être...
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2018-06-28 20:14:53
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https://fr.m.wikipedia.org
CODE DE LA ROUTE VOIE PUBLIQUE ET LA CHAUSSÉE - PERMIS AM ...
Permis AM - C. La voie publique
Lecon 7: Code de la route, voie publique et la chaussée
La différence entre une voie publique, un terrain public et un terrain non public
Une voie public
Une voie publique, par exemple une route, un pont, un tunnel, un sentier, un chemin de terre, une place, une autoroute ..., est un lieu public où nous pouvons nous rendre sans problème avec nos véhicules,...
Site :
https://www.permisdeconduire-online.be
Thèmes liés : code de la route pour permis c / voiture sans permis code de la route / code de la route permis / feux code de la route tunnel / code de la route vitesse
Au 1er janvier 2017, nouvelle réglementation de la ...
Au 1er janvier 2017, nouvelle réglementation de la pratique du surteintage des vitres avant
Mise à jour le 13/05/2016
Le Code de la route est complété pour sanctionner la pratique illégale du surteintage des vitres avant
Les personnes ayant procédé au surteintage des vitres avant s'exposeront, à compter du 1er janvier 2017, à une amende de 4ème classe (135 euros) et à un retrait...
Date: 2018-07-01 11:54:59
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Loi Macron : objectif simplication ! - actualité CER
En application de la loi Macron, un décret publié le 27 novembre 2015 introduit plusieurs modifications dans le domaine de la formation à la conduite et à la sécurité routière, allant dans le sens d'une simplification accrue.
Le décret n° 2015-1537 du 25 novembre 2015 (paru au Journal Officiel du 27 novembre 2015) portant diverses dispositions relatives à la formation à la conduite et...
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Permis Accéléré Paris 17 | Auto École La Réussite
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Le code de la route en 1 semaine seulement
La circulation routière, le conducteur, la signalisation ou encore les règles de priorité... le code de la route vous permet d'assimiler et de comprendre toutes les notions visant à rendre la route plus sûre pour vous et pour les autres.
L'examen au code de la route est indispensable pour prétendre passer le permis de conduire. Rien de mieux que de s'immerger dans les règles et de s'imprégner du code de la route pour le passer et le valider le plus rapidement possible. Pour ce faire, l'Auto-école...
Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'
Le code de la route à vélo en 10 questions
Marion
Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions !
Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :
1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?
NON ! Sauf pour les enfants de moins de...
Site :
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Thèmes liés : question de code de la route / code de la route changement direction / code de la route pour permis c / reglement code de la route / vehicule prioritaire code de la route
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Examen pratique du permis de conduire : des conseils svp ...
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respecter le code de la route et rouler 5 km/h en dessous de la limite.
pas compliqué hein.
MP
08 février 2017 à 13:42:27
J'ai aussi raté 2 fois l'exam, demain je le passe pour la 3ème fois à Namur/Belgrade.
Fait attention aux priorités de droite, les chemins en Y (tu risques de rouler sans le faire exprès en sens inverse), fait aussi attention au marquage au...
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Thèmes liés : examen pratique permis de conduire 2017 / comment avoir son code de la route 2017 / vehicule code de la route / entrainement code de la route 2017 / centre d examen permis de conduire
Revision Code – Révisez le CODE DE LA ROUTE sur internet
Impasse comportant une issue pour les piétons
Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes
Présignalisation de la praticabilité d'une section de route. Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les...
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François Bausch introduit 9 modifications du Code de la ...
En date du 28 mars 2018, François Bausch, ministre du Développement durable et des Infrastructures, a présenté 9 modifications du Code de la route en faveur des mobilités actives.
En effet, le Code de la route définit à ce jour essentiellement des règles ayant comme but premier de protéger les cyclistes et les piétons du trafic motorisé, ce qui est évidemment un point essentiel de la...
Site :
https://gouvernement.lu
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Code de la route. | Legifrance
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Code de la route.
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