Voisinage : ce qui est permis | Faire construire sa maison

Les autorisations préalables

Vous envisagez d’effectuer quelques travaux. Sachez que selon leur importance, vous allez devoir déposer soit une demande de permis de construire, soit une déclaration préalable. Vous pouvez aussi quelquefois être dispensé de toute formalité. Examinons ensemble ces différentes hypothèses.

Les travaux ne nécessitant aucune autorisation. L’article R-421-2...

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Site : http://www.construiresamaison.com

Thèmes liés : permis de construire decret d application / permis d'urbanisme pour quels travaux / delai delivrance permis d'urbanisme / demande de permis d'urbanisme delais / delai permis d'urbanisme lotissement

Une moyenne de 57 jours de retard pour les permis d ...

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Va-t-on refuser davantage de demandes de permis pour pouvoir respecter les délais de rigueur? C'est la crainte du député Pierre-Yves Dermagne (PS). herreneck - Fotolia

En 2014, les collèges communaux wallons ont traité près de 9 000 demandes de permis. Avec un dépassement des délais pour 66% d'entre eux: 57 jours en moyenne. C'est grave, Doc?

La Wallonie se prépare à un nouveau...

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Site : lavenir.net

Thèmes liés : demande de permis d'urbanisme delais / delai delivrance permis d'urbanisme / delai octroi permis d'urbanisme / delai reponse permis d'urbanisme / permis d'urbanisme refuse que faire

Arrêté du 08/12/11 relatif aux prescriptions générales ...

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Arrêté du 08/12/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à déclaration sous la...

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Date: 2018-07-01 12:44:15
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : securite contre l'incendie dans les immeubles d'habitation / securite contre l'incendie batiments d'habitation / emploi d'agent de securite incendie / securite contre l'incendie dans les etablissements recevant du public / securite preventive contre l'incendie

Version imprimable - Outils de réglementation - Ministère ...

Dans l'intérêt public, il appartient à la municipalité de diviser son territoire en zones. Ceci lui permet d'en déterminer la vocation afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Utilité

Le zonage permet au conseil municipal :

de découper le territoire en autant de zones qu'il le juge...

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Site : http://www.mamrot.gouv.qc.ca

Thèmes liés : permis d'urbanisme refuse que faire / permis d'urbanisme pour quels travaux / permis d'urbanisme / permis d urbanisme / permis d

Terrain délai pour faire construire - BricoZone

Bonjour !

Cela dépend effectivement des communes, parfois même des prescriptions urbanistiques d'un lotissement voire d'un quartier.

Nous avons acheté notre terrain en 2004, et nous sommes seulement entrain de construire depuis fin 2008. Notre commune n'appliquait aucune taxe sur le terrain non-bâti.

Par contre, une connaissance a revendu son terrain car elle payait une taxe de près de 200 EUR (un peu moins) par an, car sa parcelle n'était pas encore bâtie.

Ceci étant dit, dans tous les...

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Site : https://www.bricozone.be

Thèmes liés : demande de permis d'urbanisme delais / delai permis d'urbanisme lotissement / permis d urbanisme delai / permis d'urbanisme pour quels travaux / permis d'urbanisme

Aménagement du territoire / Urbanisme - UVCW

Les nouveautés du mois: Aménagement du territoire

Garantes du développement harmonieux des espaces de vie de leurs citoyens, les Communes gèrent les permis d'urbanisme et planifient le développement de leur territoire. L'espace Aménagement du territoire a pour objectif de rassembler documents, questions - et réponses-, modèles et autres informations utiles à l'exercice des ...

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Site : http://www.uvcw.be

Thèmes liés : delai reponse permis d'urbanisme / permis d urbanisme delai / permis d'urbanisme / permis d urbanisme

Atelier d'architecture Philippe Lefèvre – Atelier d ...

PROJETS EN ETUDE

Notre stratégie

La mission pour un projet de construction ou de rénovation peut être divisée en 6 étapes importantes :

Le bureau s'engage dans un premier temps à : 

Donner les premiers conseils précieux sur un terrain ou sur une construction existante à transformer

Eclairer le candidat bâtisseur quand aux divers règlements en matière d'urbanisme

Traduire les désirs...

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Site : http://www.philippe-lefevre.be

Thèmes liés : permis d'urbanisme pour quels travaux / permis d'urbanisme / permis d urbanisme

Permis et déclarations : Le certificat d'urbanisme n° 2 et ...

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Le certificat d'urbanisme n° 2 et l'absence d'avis du fonctionnaire délégué

Juin 2006

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Le fonctionnaire dispose-t-il d'un délai pour rendre son avis? Comment la commune peut-elle formellement demander cet avis? L'avis du...

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Site : http://www.uvcw.be

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Faut-il un permis de construire pour une terrasse

8 avril 2011 | 120 Commentaires

Lorsque l'on veut construire une terrasse pour profiter de l'extérieur de sa maison, il peut être nécessaire de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme auprès de la mairie ou de la DDE afin de valider le projet de construction. Permis de construire ou déclaration préalable, voire aucune demande particulière, il convient de bien définir son projet...

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Site : http://www.moinsde170.com

Thèmes liés : permis d'urbanisme / permis d urbanisme

Permis de construire - Formalités et procédure

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net

Dépôt de la demande

La demande doit être déposée par le propriétaire ou son mandataire à la mairie.

Le dossier comprend un formulaire administratif de demande de permis de construire , une copie du cadastre , un plan masse et le plan des façades. S'y ajoute un dossier « paysager » comprenant une photo du terrain, une...

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Date: 2017-04-13 13:42:38
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

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Prime à l'épiration individuelle - environnement.wallonie.be

0 EUR

* 625 EUR = en cas de réhabilitation ou construction d'un réseau de collecte

N.B.: Si le système dessert plusieurs habitations, la prime est calculée sur un forfait de 4 EH par habitation sauf s'il est établi que la charge polluante de certaines habitations est supérieure à ce forfait.

Les primes sont plafonnées:

1° à 70 % du montant total des factures relatives aux travaux...

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Date: 2009-09-15 06:34:14
Site : http://environnement.wallonie.be

Thèmes liés : permis d'urbanisme pour quels travaux / permis d'urbanisme collectif / permis d urbanisme wallonie / permis d'urbanisme / permis d urbanisme

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...

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2014-02-20T10:22:12.000+01:00

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Champ d'application - Conditions relatives aux immeubles

I. Immeuble à usage de logement

A. Principe

1

La réduction d'impôt s'applique aux immeubles à usage de logement au sens de l' article R*....

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Délais pour l'obtention du permis d'urbanisme - bricozone.be

led a raison, mais normalement la loi prévoit pour un permis d'urbanisme sans dérogation, dans un lotissement, un délai de 30 jours à la commune, + délai postal , une dizaine de jours, et 30 jours à la RW.

Dans certaines petites communes, cela peut aller plus vite à la commune. J'ai déjà eu un permis en 5 jours à la commune, mais la maman travaillait là ! et nous avons introduit le...

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Site : https://www.bricozone.be

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Le permis de construire - site des Services de l'Etat du ...

Retrouvez les questions sur le site consacré aux demandes de permis

Les délais d'instruction :

Si votre dossier est incomplet (la liste des pièces à fournir est précisée dans le bordereau des pièces annexé au formulaire de demande), l'autorité qui délivre le PC peut vous demander les pièces manquantes dans le mois qui suit le dépôt de la demande.

Dès que le dossier comporte la...

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Date: 2018-07-01 23:51:30
Site : http://www.tarn.gouv.fr

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servitudes - avocats-legalex-namur.be

Les jours et les vues

La mitoyenneté

Le Code civil range la mitoyenneté parmi les servitudes établies par la loi. Elle peut être considérée en quelque sorte comme une charge de voisinage.

Édifiée à la limite commune de deux propriétés ou "fonds", la clôture est dite "mitoyenne".

Le terme "clôture" est compris dans son sens large. Il peut s agir d'une clôture métallique ou en tout...

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Site : https://www.avocats-legalex-namur.be

Thèmes liés : permis d'urbanisme namur / permis d'urbanisme / permis d urbanisme / code civil en ligne / code permis d gratuit

Retrait d’un acte créateur de droits – Gare au délai en ...

CE 30 décembre 2015 Société Polycorn, req. n° 383264 : Rec. CE T.

Le Conseil d'Etat rappelle que, lorsque le retrait d'une décision, telle qu'un permis de construire, ne peut intervenir qu'après observation d'une procédure contradictoire permettant à son bénéficiaire de présenter des observations sur la mesure de retrait envisagée, l'autorité administrative doit mettre en oeuvre...

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Site : http://www.adden-leblog.com

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Comment obtenir un permis de construire au Cameroun ? - La ...

L'obtention d'un permis de bâtir est obligatoire avant d'entreprendre une construction au Cameroun. L'autorisation pour construire est délivrée par la mairie de votre commune ou par la communauté urbaine. Avec la loi de 2004 et le décret du 23 Avril 2008, le processus d'obtention s'est considérablement raccourci et impose maintenant à l'administration de respecter un délai un délai...

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Site : http://www.cle-artisan.com

Thèmes liés : permis de construire decret d application / demande de permis d'urbanisme delais / permis d'urbanisme pour quels travaux / obtention du permis de batir au cameroun / delai delivrance permis d'urbanisme

Panneaux de permis de construire devant les chantiers ...

Panneaux de permis de construire devant les chantiers.

(m.à j. 15/11/13)

*

La mise en place d'un panneau informatif devant les chantiers de construction est très importante pour la protection de l'environnement et des intérêts des voisins.

Ce n'est guère le désir du pouvoir qui a supprimé en 2007, la contravention de 5ème classe qui sanctionnait le défaut d'affichage du permis de...

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Date: 2017-04-23 07:06:27
Site : http://www.cpepesc.org

Thèmes liés : permis d urbanisme delai de recours / annulation permis de construire / demande de permis d'urbanisme delais / delai delivrance permis d'urbanisme / permis d'urbanisme pour quels travaux

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Art. 41 . Le plan particulier d'affectation du sol précise en les complétant le plan régional d'affectation du sol et s'inscrit dans les orientations du plan communal de développement. II indique, notamment, pour la partie du territoire communal qu'il détermine :

  1° la situation existante de fait et de droit;

  2° l'affectation détaillée des diverses zones et les prescriptions...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : demande de permis d'urbanisme delais / delai permis d'urbanisme lotissement / permis d'urbanisme delai legal / permis d'urbanisme bruxelles delais / delai delivrance permis d'urbanisme

Les possibilités de recours | 1819.be

Vous pouvez introduire un recours contre une décision de refus de permis d'urbanisme, contre un refus tacite (à savoir, quand aucune décision n'a été prise dans le délai légal) ou contre une décision d'attribution de permis si un ou plusieurs éléments de la décision ne vous conviennent pas.

Deux procédures de recours sont envisageables : un recours auprès du Gouvernement et un recours devant le Conseil d'Etat.

1. Recours auprès du Gouvernement

Il est important de savoir que le Gouvernement réexaminera votre dossier entièrement. Si, par exemple, vous avez obtenu un...

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Date: 2017-04-23 08:24:38
Site : http://www.1819.be

Thèmes liés : permis d urbanisme delai de recours / permis d'urbanisme delai legal / permis d'urbanisme bruxelles delais / permis d urbanisme delai / permis d'urbanisme bruxelles

Permis de construire maison individuelle Architecte DPLG ...

Un permis de construire de qualité

Notre rigoureux respect de la réglementation d'urbanisme en rigueur ainsi que notre maîtrise de la demande administrative en matière de construction, vous garantissent l'obtention d'un permis de construire de qualité aisément pris en charge par votre mairie et donc très probablement, l'obtention d'un accord rapide.

Votre dossier prêt à déposer

Vous recevez un dossier complet ainsi que le formulaire administratif CERFA rempli. Il ne vous reste plus qu'à le signer aux endroits...

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Date: 2017-04-23 07:31:57
Site : http://www.unpermisdeconstruire.fr

Thèmes liés : permis de construire maison individuelle / prix permis de construire / permis d'urbanisme / permis d urbanisme / permis d

Offres d'emplois | Site de Rennes, Ville et Métropole

(WEB/TJ/DAUH/SPEU/RUT/2018/001_1130) - Date de publication: 27/06/2018

DATE DE FIN DE CANDIDATURE: 18/07/2018

Direction Aménagement Urbain - Service Planification Etudes Urbaines

Filière: Technique Catégorie A - emploi permanent - Ingénieurs

Mission: Hiérarchiquement rattaché.e à la Responsable du Service Planification et Etudes Urbaines, vous jouez un rôle de "chef.fe de file" de la...

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Site : http://metropole.rennes.fr

Thèmes liés : demande de permis d'urbanisme delais / permis d urbanisme delai / permis d'urbanisme collectif / permis d'urbanisme / permis d urbanisme

Municipalité de Saint-Camille-de-Lellis

Veuillez prendre note que vous devez formuler votre demande de permis avant d'entreprendre quelques travaux que ce soit, les citoyens qui demandent un permis lorsque les travaux ont été entrepris prennent le risque de se voir...

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Site : http://www.saint-camille.net

Thèmes liés : permis d'urbanisme pour quels travaux / permis d emissions / permis d'urbanisme / permis d urbanisme / permis d

L’ancien directeur de la régie foncière de Chimay a ...

L'ancien directeur de la régie foncière de Chimay a construit non pas une, mais bien deux maisons sans permis!

Rédaction en ligne

Alors qu'il doit démolir, depuis... janvier 2014, la « pêcherie » qu'il a construite illégalement, Gérard Wauters n'a toujours pas touché à la moindre brique. Ce n'est pas la seule infraction commise par l'ancien directeur de la régie foncière de Chimay, puisque l'administration lui reproche un second délit urbanistique du même type.

D.R.

Le « refuge de pêche » qui devrait être démoli depuis près de trois...

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Site : http://www.lanouvellegazette.be

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Courrier des lecteurs : questions fréquentes - ANCC

Courrier des lecteurs

QUESTIONS FREQUENTES

Omission de la reproduction des dispositions de l'article 42 alinea 2 de la loi du 10 juillet 1965 dans la notification des decisions du proces-verbal d'assemblee generale

En ma qualité de syndic, je m'interroge sur les conséquences de l'omission de la reproduction des dispositions de l'article 42 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1965 dans la...

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Site : http://www.ancc.fr

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